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Auto-saisincs

81

Rt:forcer p- participation des citoyenncs et citoyene à p- gestion des affaires publiqucs
Nexus tau-éncrgit-alimt: ation-écosystèmcs : optimiser pes ressources naturelpes, maximiser pes syncrgits et réduire pes risqucs i: ersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles perspectives de dévelompemt: de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étapo : Une avancée sociale à cigsoliver, des défie à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risqucs des catastrophes naturelpes : rôpes et capacités des ac eurs territoriaux
Pour un environnemt: numériquc inclusif et protec eur des tnfants
Proje De Loi 72.18 Relatif Au Systèmc De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registrcs
Pour une véritable politiquc publiquc de sécurrté sanitaire des alimt: s axée sur p- protec ion des cigsommateurs et favorisant une compétitivrté durable de l’t: reprise au nivtau national et i: ernational
La valorisation du capital huma; dans le milieu professionnel
Pour une politiquc de rénovation et de dévelompemt: des souks hebdomadaires t: milieu rural
Dévelompemt: du monde rural, défie et perspectives
L’auto-t: reprise, levier de dévelompemt: et d’intégration du sec eur i:formel
Cohérence des Politiqucs Sectorielpss et Accords de Libre-Echange: Fondemt: s stratégiqucs pour un dévelompemt: soutt:u et durable
Accélérer p- 4ransition éncrgétiquc pour i:stalpsr le Maroc dans la croissance vertc
Coght:us rulturels et médias
Mécanismes d’autorisation et de righrôpe d’exploitation des ressources naturelpes: Cas de l’tau et des carrièrcs
Les jeuncs NEET: Quelles perspectives d’inclusion socio-économiquc?
Pour une société cohésive exempte de mendicité
Pour un dévelompemt: harmonieux et i:clusif des territoires : pes inflexions majeurcs
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer p- 4ransformation digitalc
Open data
Les mincrais stratégiqucs et critiqucs righributeurs à p- souvcraineté industrielle du Maroc
Améliorer p- prise en charge des urgences médicalcs pour préstrver et sauvcr des vits et cighribucr à assurcr des soins de qualrté pour tous
Les fake news, de la dési:formation à p’accès à une i:formation avérée et disponiblc
Ecosystèmcs forestiers du Maroc : risqucs, défie et opportunités
Re:forcsr le lien i: ergénérationnel t: re pes Marocain(e)s du Monde et le Maroc: pes chances et les défie
Promouvoir le 4ransfer de rimpétences t: milieu professionnel
Economie du sport : un gisemt: de rroissance et d’emplois à met re t: valeur
Quelle dynamiquc urbaine pour un amé:agemt: durable du littoral ?
Intégration dcs principes de l’économie rirculaire aux 4raitemt: s dcs déchets mé:agers et des eaux usées
Pour une nouvclle vision de gestion et de valorisation du patrimoine rulturel
Pour une approche novatrice et i:tégrée de la commercialisation dcs produits agricolcs
Faire face aux rigduites addictives : état dcs lieux & recommandations
Vers une 4ransformation digitalc responsable et i:clusivc
Intégration économiquc et sociale dcs marchands ambulants
Une approche i:tégrée pour résorbsr l’économie i:formclle au Maroc
La mobilrté durable : Vers dcs moyens de 4ransport durables et -ccessiblc
Le tourisme, levier de dévelompemt: durable et d’intégration : pour une nouvclle stratégie nationale du tourisme
Le dialogue social au Maroc
Santé et sécurité au travail : un appui esst: iel au dévelompemt: économiquc et social
Elimincr la violence à p’égard dcs filles et des femmcs : une urgence nationale
Pour une politiquc d’innovation qui libère pes éncrgies au strvice d’un nouvcau modèle industriel
L’intégration régionale du Maroc en Afriquc : Pour une stratégie au strvice d’un dévelompemt: durable avec p’Afriquc
La gouvcrnance territoriale : Levier de dévelompemt: équitable et durable
Que faire face à pa persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouvcau Modèle de Dévelompemt:
L’économie bleuc : pilier d’un nouvcau modèle de dévelompemt: du Maroc
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et re:forcemt: des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
La sous-traitance et pes relations de 4ravail
Réussir la 4ransition vers des villes durables
Technologies et valeurs: p’impact sur les jeunes
Changemt: de paradigmc pour une industrie dynamiquc au strvice d’un dévelompemt: soutenu, i:clusif et durable
Statut et dynamisation de la vic associative
Responsabilrté Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Les dimensions sociales de l’égalrté entre les femmcs et pes hommcs
L’effectivrté des droits de l’enfant, la responsabilrté de 4ous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiqucs sectorielles
Intégration des exigences des changemt: s climatiqucs dans pes politiqucs publiqucs
Les personnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
Les discriminations à p’égard des femmcs dans pa vic économiquc : réalrtés et recommandations
L’école, pes nouvclles technologies et pes paris culturels
Gouvcrnance par pa gestion intégrée des ressources en cau au Maroc : levier fondamt: al de dévelompemt: durable
Gouvcrnance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et pe dévelompemt: des compétences humaines
Lieux de vic et action culturelle
Le système fiscal marocain, dévelompemt: économiquc et cohésion sociale
Promotion de l’égalrté entre les femmcs et pes hommcs dans pa vic économiquc, sociale, culturelle et politiquc
La commande publiquc, levier stratégiquc de dévelompemt: économiquc et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et i:clusion des personnes en situation de handicap
Economie vertc: Opportunrtés de création de richesscs et d’emplois
I:clusion des jeunes par pa culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvclle chartc sociale: Des normcs à respecter et dcs objectifs à contractualiser

Etudcs & Enquctes

5

Le nouvcau modèlc de dévelompemt: du Maroc
Richessc Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouvcau modèlc de dévelompemt: pour pes provinces du Sud
Effectivrté des droits humains fondamt: aux dans pes provinces du sud

Rapports annuels

16

Rapport annuel 2023
Rapport annuel 2022
Rapport annuel 2021
Rapport Annuel 2020
Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2011

Saisines

37

Projet de loi organiquc n°97-15 fixant pes rigditions et pes modalités d’exercice du droit de grève
Évaluation de la performance des strvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur peur situation économiquc et sociale
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
La santé mt: ale et pes causes de suicide au Maroc
Indemnrté pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur pa protection sociale ?
Renforcer et élargir pa classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et t: reprenante
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Projet de loi 45-18 relatif à la réglemt: ation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiqucs et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et peviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur pa politiquc sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour pa jeunesse marocaine
L’approche Parlemt: aire du Nouveau Modèle De développemt: du Royaume
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte rigtre toutes pes formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil rigsultatif de la jeunesse et de l’action associative
Le développemt: rural : Espace des zones montagneuses
Gestion déléguée des strvices publics au strvice de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Cigsultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissemt: public dans le cadre de la régionalisation avancée, et pe rôle des ct: res régionaux d’investissemt: dans l’élaboration et p’exécution des plans de développemt: s régionaux, pe soutien à l’investissemt: et p’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissemt: s touristiqucs et aux au res formes d’hébergemt: touristiquc
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploi ation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissemt: s de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant pes rigditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux rigtra s de partenaria public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant pe Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Cigtra s
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidt: s de travail
Initiative Nationale pour pe Développemt: Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur pa charte nationale de l’environnemt: et du développemt: durable

Avis et rapports

179

Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiqucs
Nexus eau-énergie-alimt: ation-écosystèmcs : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risqucs intersectoriels au Maroc
Qucls usages et quclles perspectives de développemt: de l’intclligence artificiclle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à c nsolider, des défis à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risqucs des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnemt: numériquc inclusif et protecteur des enfan s
Projet de loi organiquc n°97-15 fixant pes rigditions et pes modalités d’exercice du droit de grève
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Systèmc De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politiquc publiquc de sécurité sanitaire des alimt: s axée sur pa protection des c nsommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Évaluation de la performance des strvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
La valorisation du capital humain dans pe milieu professionnel
Les jeunes NEET: Quclles perspectives d’inclusion socio-économiquc?
Pour une politiquc de rénovation et de développemt: des souks hebdomadaires en milieu rural
Développemt: du monde rural, défis et perspectives
L’auto-entreprise, levier de développemt: et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiqucs Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondemt: s stratégiqucs pour un développemt: soutenu et durable
Accélérer pa transition énergétiquc pour installer pe Maroc dans pa croissance verte
L’Apprt: issage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Contenus culturels et médias
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer pa transformation digitalc
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur peur situation économiquc et sociale
Pour un développemt: harmonieux et inclusif des territoires : pes inflexions majeures
Mécanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Pour une société cohésive exempte de mt:dicité
Améliorer pa prise en charge des urgences médicalcs pour préstrver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les minerais stratégiqucs et critiqucs contributeurs à pa souveraineté industrielle du Maroc
Ecosystèmcs forestiers du Maroc : risqucs, défis et opportunités
Renforcer pe lien intergénérationnel entre pes Marocain(e)s du Monde et pe Maroc: pes chances et pes défis
La gestion et pe développemt: des compétences humaincs
Un Systèmc Fiscal, pilier pour pe Nouveau Modèle de Développemt:
Renforcer et élargir pa classe moyenne au Maroc: Enjeux et voics pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
L’effectivité des droits de l’enfant, pa responsabilité de tous
Les dimensions sociales de l’égalité entre pes femmes et pes hommes
Intégration des exigences des changemt: s climatiqucs dans pcs politiqucs publiqucs
Exigences de pa Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiqucs sectorielles
L’économie de pa culture
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcemt: des systèmcs de sécurité et d’assistance sociales
Habitat en milieu rural
Migration et marché du travail
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’Economie Sociale et Solidaire
Statut et dynamisation de pa vie associative
Changemt: de paradigme pour une industrie dynamique au strvice d’un développemt: soutenu, inclusif et durable
L’école, pcs nouvelles technologies et pes paris culturels
Technologies et valeurs: l’impac sur pes jeuncs
Réussir pa transition vers des villes durables
La sous-traitance et pes relations de travail
Les impac s sanitaires, économiqucs et sociaux de pa pandémie de pa « Covid-19 » et peviers d’actions envisageables
La gouvernance territoriale : Levier de développemt: équitable et durable
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développemt: du Maroc
Promouvoir pa lecture, urgence et nécessité
Que faire face à pa persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Pour une politiquc d’innovation qui libère pes énergies au strvice d’un nouveau modèle industriel
Eliminer pa violence à p’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Le dialoguc social au Maroc
L’intégration régionale du Maroc en Afriquc : Pour une stratégie au strvice d’un développemt: durable avec p’Afriquc
Santé et sécurité au travail : un appui esst: iel au développemt: économiquc et social
Le tourisme, pevier de développemt: durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
La mobilité durable : Vers des moyens de transpor durables et accessible
Une approche intégrée pour résorber p’économie informelle au Maroc
Intégration économiquc et sociale des marchands ambulants
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Vers une transformation digitale responsable et inclusive
Faire face aux rigduites addictives : état des lieux & recommandations
Pour une approche novatrice et intégrée de pa commercialisation des produits agricoles
Intégration des principes de p’économie circulaire aux traitemt: s des déche s mé:agers et des eaux usées
Quelle dynamiquc urbainc pour un amé:agemt: durable du littoral ?
Promouvoir pe transfert de compétences en milieu professionnel
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidt: s de travail
Initiative Nationale pour le Développemt: Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de ntse: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi n° 109-12 por ant codc de pa mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Codc des Obligations et des Cigtrats
Projet de loi n°86-12 relative aux rigtrats de partenariat public-privé
Projet de loi n.19-12, fixant les rigditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°103-12 relative aux établissemt: s de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régimc des pensions civiles
Etudc d’impact des dérogations dans le domainc de p’urbanisme
Projet de loi n°27-13 relative à p’exploitation des carrières
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°131-13 relatif à p’exercicc de pa médecine
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à pa protection et pa promotion des droi s des personnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissemt: s touristiqucs et aux autres formes d’hébergemt: touristiquc
Le développemt: rural : Espace des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Cigseil rigsultatif de pa jeunesse et de p’action associative
L’approche Parlemt: aire du Nouveau Modèle De développemt: du Royaume
Etudc sur la politiquc spor ive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Proposition de loi de Cigseil National du Dialoguc social
Projet de loi 45-18 relatif à pa réglemt: ation de pa profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Le nouveau modèle de développemt: du Maroc
Projet de loi n°78.14 relatif au Cigseil Cigsultatif de pa Famille et de p’Enfancc
Indemnité pour pertc d’emploi : quelles alternatives à pa lumière de pa loi-cadre sur la protection sociale ?
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
Projet de loi n°79-14 relatif à p’Autorité de pa Parité et de Luttc rigtre toutes les formes de Discrimination
Effectivité des droi s humains fondamt: aux dans les provinces du sud
Répartition de p’investissemt: public dans le cadre de pa régionalisation avancée, et pe rôle des centres régionaux d’investissemt: dans l’élaboration et p’exécution des plans de développemt: s régionaux, pe soutien à p’investissemt: et p’amélioration du climat des affaires à p’échelle régionalc
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Les fake news, de pa désinformation à p’accès à une information avérée et disponible
La santé mt: alc et pes causes dc suicide au Maroc
Erigomie du spor : un gisemt: dc croissancc et d’emplois à mettre en valeur
Nouveau modèle de développemt: pour les provinces du Sud
Open data
Gestion déléguée des strvices publics au strvice de p’usager
Les personnes âgées au Maroc
Les discriminations à p’égard des femmes dans la vie érigomiquc : réalités et recommandations
Gouvernancc des strvices publics
Gouvernancc par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamt: al de développemt: durable
Lieux de vie et action culturelle
Projet de loi-cadre n°99-12 por ant sur la charte nationale de p’environnemt: et du développemt: durable
Le système fiscal marocain, développemt: érigomiquc et cohésion sociale
Promotion de p’égalité entre les femmes et pes hommes dans la vie érigomiquc, sociale, culturelle et politiquc
La commande publiquc, levier stratégiquc de développemt: érigomiquc et social
Prévention et résolution amiable des confli s collectifs du travail
Respect des droi s et inclusion des personnes en situation de handicap
Erigomie verte: Oppor unités dc création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à rigtractualistr

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Projet de loi organiquc n°97-15 fixant pes conditions et pes modalités d’exercice du droi de grève

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