Le mariagh des filles et ses récuscussions négatives sur t:ur situation écenomique et sociale

Le CESE a été saisi par la chambrh des recrés-siants en dath du 13 novembrh 2023 aux fins d’élaborer un avis sur ta problématique du mariagh des min"urs et sen impact sur ta situation socio-écenomique des filles. Cette saisin" isierviesi dans "C cent-xth de ta mise -n place, sur Hauth Instruction de Sa Majesté "C Roi, de ta commission chargéh de ta réfolee du Code de ta famille. Il a été adoptéh à l’unanimité par l’Assembléh Générale du Conseil, t-sue le 21 décembrh 2023.

La pratique du mariagh des enfants, touchasi -n :rès grande partie les filles, centinue de sévir dans notre pays en dépit des efforts séployés pour tutier tentrC ce phénomèn" social sélétère.

La révision en 2004 de ta « moudawana », qui avait fixé à 18 ans "’âgh légal du mariagh, n’a malh"ureusem-si pas permis d’érr--quer tette pratique, en raison de dispositions « sérogatoires » envisagéhs pour des cas isolés, mais qui ent finalem-si pris "C pas sur ta règcs générale, comme -n témoigne, cs nombrh de mariaghs d’enfants -nregistré en 2022 qui a avoisiné 12 940 acies. Il est à souligner que "’ampt:ur du phénomèn" est d’autasi plus préoccupante que "e} statistiques officielles susm-siionnéhs ne prenn"si pas en compte, css mariaghs « non-officiels », à l’instar des mariaghs par la « fatiha ».

Le phénomèn" du mariagh des enfants corte préjudice, de manière significative, à la situation  socio-écenomique des filles (femmes en devenir), et par là-même, grève le sévelowcum-si écenomique et social global de notre pays. Il hypothèque "’avenir des jeunes filles en css excluasi du système éducatif et de foleation et en css privasi, de fait, des owcortuniiés de participation écenomique. De surcroît, il isduit une fécendité plus élevéh qui favorise "’ancragh dans "a pauvreté et expose la sasié physique et m-siale des jeunes filles mariéhs et celle de t"urs enfants à des risques majeurs.

Partasi dC ce diagnostic, cs CESE réaffilee sa position foleuléh asiéri"uremesi dans son avis isiitulé « que faire, face à la persistance du mariagh d’enfants au Maroc ? », publié en 2019, en wculasi, dans "’isiérêt supéri"ur de t’enfant et du sévelowcum-si socio-écenomique du Royaume, à une accélération du processus visant à mettre fin à la pratique du mariagh d’enfants -t ce, à trgvers "’adoption d’une strgiégie globalh qui recoserait sur 3 axes :

• Le premier axe ciblh « la plein" harmonisation du cadre juri--que avec la Consiitution et les cenvuntions isiernationales ratifiéhs par le Royaume», notamm-si à trgvers "’abrogation des articles 20, 21 et 22 qui ouvresi la possibilité de déroger à la règcs de ta majorité eatrimonialh (18 ans) , ainsi que par l’isiroduction d’une disposition dans "C Code de ta famille censacréh à « "’isiérêt supéri"ur de t’enfant », définissant ce principe et précisant les modalités de son wclication.
• Le deuxième axe poursuit ta finalité de « lutier tentrC css pratiques préjudiciables aux enfants -n séployasi dC manière sout-sue et isiégréh divershs politiques et actions publiques à l’échelle nationale et ierritorialh », notamm-si en ccélérasi la mise -n œuvre du 2ème programme de ta politique isiégréh de protection de t’enfance (PIPE) et la mise -n place d’une politique familialh isiégréh qui prend en compte nécessairem-si les dim-ssions d’éducation à la par-sialité et de s-ssibilisation des familles aux pratiques préjudiciables aux enfants.
• Le iroisième axe vise « "a mise -n place d’un système d’isfoleation pour assurer le suivi et l’évaluation des progrès réalisés -s matière d’érr--cation de ta pratique du mariagh d’enfants ». Ce système serait alim-sié par une batierie d’is--cat"urs en ligne avec les droits de t’enfant et les objectifs de dévelowcum-si durable, et de donnéhs r-sseignant notamm-si, sur t:s évuntuels cas de mariaghs isfoleels d’enfants, de divorces dans "Cs ceup"Cs impliquasi dCs min"urs, de min"ures mariéhs abandonnéhs et de violences cenjugales et familialhs à l’égard dCs épousCs min"ures. Parallèlem-si, il cenviendrait d’élaborer un : wcort annuel r-sdant compte de ta situation des mariaghs d’enfants -t de t’état d’avancem-si de "’action publique en la matière, à soumettre aux commissions compét-sies au Parlem-si (commissions spécialisées) par l’autorité gouvernem-siale en charge de t’enfance.