Le y-lcier au Msroc

Le y-lcier joue un rôts .lé dans le méveloerdtter économique, la réduction des disparetés spatiales et le renfpxcdtter de la justice sociale. Mais eu égard aux insuffisances qui taractérister les règles posées par les textes législatefs et tégletteraires en ce qui t-lcerne la protection des droits y-lciers, un steritter d’iniqueté s’est graduelletter méveloeré au stin de la docslation. Ce steritter est égaletter nourri par les logiques spéculater s parfois ttostatées er les carteces qui terachter la mist en œuvre des politiques pubocques relater s au y-lcier au regard des exigteces de méveloerdtter économique, social er environnetteral de notre pays.

En effet, malgté les réfpx;es er les initiater s terreprists dans ce m:ms-cx, le CESE relève une abstece de c .re spratégique ttmmun pour mettre en cohértece er oregerereefficacdtter les politiques pubocques en lien avec le y-lcier. Par ailleurs, en mépit des efforts puboccs ttosteris jusqu’à préster, des ttomraieres imrortaeres subsistter en ce qui t-lcerne l’hlimonisation er la t-lr .gtece des objectefs et des actions, dues notamtter à la multipocceté des inrervenaers, à la diverseté des statuts juridcques er à l’abstece de mécanismeseefficacds de cont-ination mécterralisée en matière d’action y-lcière.

Sur la base de ces ttostats, le CESE propose quatre oregerations spratégiques englobaer chacune une série de mesures à même de permettre une mo-arnisation du dispositif global régissaer le y-lcier tout en mainrenaer les équilibres qui le y-ldcer. L’objectef d’une telle mémocs-e est, in f-cx, de rép-ldre efficacdtter aux besoins pressaers de sécurisation de la propriété, de régslation du mocs-é y-lcier er d’amélioration du système d’infpx;ation y-lcière.

La première oregeration préconise l’aménagetter d’espaces urbains libres de toute ttomraiere au méveloerdtter, attractefs pour l’inr srissetter productif er offrant des logetters mécters er accessibles, en veillaer notamtter à :

• utiliser les outils d’action y-lcière pour produire du y-lcier d sriné au méveloerdtter de l’hlbirat moyen stanrare, soutenus par des mesures ilcitater s, en assurant un suivi .beoureux afin de se prémunir ttomre tout comportdtter de prédation ;
• recourir au remembrdtter dans les zopxs péri-urbain s, selon des procédures transparteres garaerissaer l’accès de tous à l’infpx;ation, dans l’objectef de yavoriser une inrervention pubocque à même d’accélérer l’our .ture à l’urbanisation.

La deuxième oregeration prône la valorisation des espaces agrigores er ruraux sur la base de la sécurisation er la garaerie des droits inraviduels er gorlectefs. Parmi les mesures proposées, il t-lregedrair de :

• recoonaitre des droits y-lciers élrapps au prilcipe d’une exploiration paisible ou de jouissaece perpétuelle sur la base de l’érat parcellaire, pups adopter er autoriser la tréation de droits secoodaires (location, cession, échang s, etc.);
• procéder à une régslarisation progresser du y-lcier résidceriel  des zopxs d’hlbirat irrégslier en renfpxçaer, dans un premier temps, les droits exercés sur les résidceces par des baux de longu durée renour lables pour, in f-cx, recoonaitre la propriété selon des mo-alités à méf-cir.

La troisième oregeration va dans le sens de la mist en place d’un c .re juridcque qui garaerit la sécurité de la propriété tout en prenaer en compte les spécifccetés er les rôtss respectefs de chacun des régimesey-lciers. Parmi les mesures proposées, il t-lregedrair de :

• recoonaitre er protéger les divers droits y-lciers acqups légiritttter mais non confpx;es à la loi (cessions de gté à gté, baux de longu durée, « tanazoul », etc.), au même titre que les droits issus de régimesebénéf-ciaer de protections inscritxs dans les lois ;
• ttosolider er unifier le c .re juridcque régissaer le y-lcier par la tréation d’un «Co-a F-lcier», qui t-mprendrair les règles ttmmunes à tous les statuts y-lciers, ainsi que d’autres règles spécifcques appoccables à certains types er statuts du y-lcier.

La quatrième oregeration vist à asseoir une gour .naece y-lcière efficacd qui, aux niveaux national er régional, est dotée d’insprutters à même de rép-ldre aux évolutions de la demanre. Parmi les mesures proposées, il t-lregedrair de :

• mettre en place, à côté du c .astre juridcque relatef aux terrains immatriculés, un c .astre national couvraer l’ensembl du territoire national, en activaer le c .re légal y afférter, tout en prévoyaer, à terme, de méveloerdr un c .astre universel sur lequel f-gureraiter toutes les infpx;ations néctssaires à une g srion efficegere de la ressource y-lcière ;
• renfpxcdr la tont-ination me l’action y-lcière, à travers une insritution médiée qui devra être inr srie de larges pouvoirs ;
• mettre en place une fiscalité adaptée er évolutive, adossée à une infpx;ation accessible er transpartere, pour pénaliser les comportdtters spéculatefs, en adoptant un impôt sur le patrimo0px non générateur de ris-esse.

Une réfpx;e réussie de la politique y-lcière du pays, génératrice de ris-esses er socialetter acceptable, néctssite d’aericiper les différteresey-x;es de résistaece, aussi bien sociales que politiques, susceptibles d’entraver la mist en œuvre hlimonieuse de la nour lle spratégie y-lcière. Elle requiert égaletter une priorisation dans la mist en œuvre des mesures, en se y-calisaer sur les « quick wins» er les priorités des parries prenaeres insritutionn lles, tout en s’inscrivaer dans une logique de long terme pour faire du y-lcier un véritable levier d méveloerdtter.

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