CESE

Auto-saisines

Renforcer le lien intergénérationnel entre les Marocain(e)s du Monde et le Maroc: les chances et les défis

Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Marocains du Monde et le Maroc, sur les facteurs qui en définissent la particularité et la profondeur, et sur les voies et moyens pour en renforcer la vitalité et en préserver la durabilité. Il s’inscrit en ligne directe avec le Discours Royal du 20 août 2022 dans lequel Sa Majesté le Roi Mohammed VI a réitéré Son appel à l’ensemble des institutions nationales en vue d’un bilan prospectif et une refonte des cadres législatifs et des politiques publiques dédiés aux attentes, aux intérêts et aux droits des Marocains du Monde, à l’appui de leurs projets et à la promotion de leur contribution au rayonnement et au développement du Royaume.

Synthèse

Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Marocains du Monde et le Maroc, sur les facteurs qui en définissent la particularité et la profondeur, et sur les voies et moyens pour en renforcer la vitalité et en préserver la durabilité. Il s’inscrit en ligne directe avec le Discours Royal du 20 août 2022 dans lequel Sa Majesté le Roi Mohammed VI a réitéré Son appel à l’ensemble des institutions nationales en vue d’un bilan prospectif et une refonte des cadres législatifs et des politiques publiques dédiés aux attentes, aux intérêts et aux droits des Marocains du Monde, à l’appui de leurs projets et à la promotion de leur contribution au rayonnement et au développement du Royaume. Dans cet esprit, le CESE astructuré le présent avis  autour de quatre axes complémentaires: 1) l’amélioration de la connaissance de la situation, des perceptions et des attentes des MDM ; 2) du renforcement de la qualité et de l’efficacité des services qui leur sont dédiés ; 3) de l’amélioration de l’accueil et de la dynamisation de leur contribution aux projets et au modèle de développement du pays sur les plans scientifique, universitaire, culturelle, et économique ; 4) de la dynamisation et de la convergence de la chaîne des structures institutionnelles, administratives, représentatives et associatives qui ont vocation à assurer l’écoute, la participation et la représentation des MDM et la co-construction avec eux des politiques publiques qui le concernent au niveau national, régional et territorial.

Les Marocains du Monde représentent près de 15% de la population totale du Maroc et contribuent à plus de 7% au produit intérieur brut du pays. Leur sentiment d’appartenance et le poids structurel de leur contribution aux besoins sociaux et à l’équilibre macroéconomique du pays est à la fois une opportunité et un défi. .

La migration a permis aux MDM d’élargir leurs horizons, de changer leurs conditions de vie et celles de leurs familles, et d’enrichir leurs expériences professionnelles. Ils évoluent entre des univers socioculturels aux histoires, identités, cadres de vie et environnements politiques différents. Nos compatriotes apportent leur labeur, leur énergie créatrice et leurs ressources aux sociétés qui les accueillent comme à celle de leur pays d’origine. Ces femmes et ces hommes sont de plus en plus confrontés et presque partout à un climat politique hostile à l’immigration. 

Malgré ce contexte le désir d’émigrer persiste, vers de nouvelles horizons, notamment en direction de l’Amérique du Nord, et avec une segmentation croissante de la population marocaine migrante, majoritairement jeune, de plus en plus féminisée, diplômée, laborieuse au point d’accepter souvent des positions sous-qualifiées. Si la population marocaine émigrée compte de brillants succès, aux compétences de rang mondial dans de nombreux secteurs et plusieurs pays, elle comprend aussi de larges catégories vulnérables, dont une partie difficile à estimer est dépourvue de titres de séjour, des enfants mineurs dits « non accompagnés » victimes de réseaux de trafics et d’exploitation, des femmes travailleuses subissant des mauvais traitements multiformes, des personnes âgées esseulées assignées à demeurer dans les pays d’émigration en l’absence de possibilités de transférer leurs droits à pension ou leurs droits à la protection sanitaire acquis dans les pays d’émigration.

Ce tableau suffit à rappeler l’importance d’assurer aux MDM une protection effective de leurs droits et de leur dignité partout où ils se trouvent, et de poursuivre les efforts pour leur assurer un accès de qualité aux services consulaires, administratifs, sanitaires et sociaux, la proximité des services culturels, et de répondre de façon rationnelle et crédible à leur demande cultuelle dans le respect de la personnalité religieuse marocaine et des lois des pays d’accueil. Cet avis plaide pour l’organisation des transferts de compétences et l’encouragement actif des échanges et de la co-construction avec les talents marocains expatriés, dans tous les domaines, scientifiques, universitaires, industriels ainsi que dans les domaines des arts et de la culture. Un tel cadre, mettant les individus au centre des politiques, augmentera les chances de succès des programmes et des dispositifs, eux-mêmes à rénover, pour encourager l’implication économique et les projets d’investissement des MDM.

La situation, les perceptions et les perspectives des Marocains du Monde sont en train d’évoluer. Nos compatriotes expatriés sont de plus en plus enracinés et engagés dans la vie civique de leurs pays d’accueil. Leur lien au Maroc, tel qu’il s’est exprimé dans la consultation en ligne organisée par le CESE pour la préparation de ce avis, s’exprime désormais de façon tranchée entre, d’un côté, un puissant attachement à l’Institution Royale, à la personne de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, à son rôle international et la défense de la cause sacrée du Sahara, une satisfaction des progrès du développement du pays, l’attachement à ses valeurs et sa culture et, de l’autre côté, une claire aversion à des irritants tels que la corruption, l’insécurité juridique, la lourdeur des services administratifs. La majorité des MDM n’envisage pas de retour définitif au Maroc mais aspire cependant à en servir le développement, à lui apporter ses compétences et ses savoir-faire ; un grand nombre aspire à y travailler de manière alternée.

L’émigration ne doit pas et ne peut plus être réduite à une à une fonction de traitement du chômage, de recettes en devises et de réduction du déséquilibre des comptes extérieurs. Cet avis est, à cet égard, une contribution du CESE à un changement de perception sur le rapport aux MDM via notamment la refonte des dispositifs institutionnels et des politiques publiques qui leur sont dédiés.

Encadré : Les pistes d’action proposées par le CESE

Cadre institutionnel : le CESE plaide pour la mise en place d’une architecture institutionnelle renouvelée en : 

  • attribuant à un ministre délégué auprès du ministère des affaires étrangères, de la coopération africaine et des Marocains résidant à l’étranger, chargé des affaires des MDM, la mission et la responsabilité de concevoir et de veiller à la bonne mise en œuvre de la stratégie MDM ;
  • érigeant la fondation Hassan II pour les Marocains résidant à l’étranger en établissement public stratégique qui constituera l’opérateur et le bras opérationnel pour le déploiement de la stratégie MDM, en concertation avec les autres acteurs et parties prenantes. Œuvrant sous la tutelle du ministre délégué chargé des MDM, qui préside son conseil d’administration, cet établissement devra être doté des compétences et des ressources nécessaires au bon accomplissement de ses missions ; 
  • hissant la commission ministérielle chargée des MRE et des affaires de la migration au rang d’une haute commission stratégique investie exclusivement du dossier des MDM. Placée auprès du chef du gouvernement, cette commission à composition multi parties prenantes, qui se réunira obligatoirement au moins deux fois par an, devra être dotée de larges pouvoirs de suivi et d’arbitrage liés à la mise en œuvre de la stratégie et des programmes destinés aux MDM.

Qualité des services dispensés par l’administration et les autres acteurs au profit des usagers MDM : 

  • Mettre en place une plateforme digitale unique (guichet unique) qui assure l’interopérabilité entre tous les intervenants de l’écosystème destiné aux MDM. Les MDM pourraient avoir accès, à travers cette plateforme, aux différents services, prestations et informations sur les procédures qui les concernent (documents consulaires, aide à l’investissement, informations culturelles, cours de langue arabe, etc.).
  • Renforcer les ressources humaines des consulats en termes d’effectifs, de compétences et de polyvalence et développer davantage les unités consulaires mobiles dans les pays peu ou insuffisamment digitalisés.

Accès aux services cultuels et culturels :

  • Œuvrer, en collaboration avec les ambassades, à la modernisation de l’offre cultuelle destinée aux MDM. 
  • Promouvoir la création de dispositifs de nouvelle génération, digitalisés (« hors-murs »), à fonctionnement souple, inclusifs, dédiés au développement de l’action culturelle du Maroc à l’étranger. Ces opérateurs seraient notamment chargés de l’organisation d’évènements et d’animations autour des MDM au Maroc, et du Maroc dans les pays de résidence des MDM, sous forme de forums de dialogue, d’expositions, de concerts, d’évènements culturels et d’animations citoyennes.

Accès à la protection sociale :

  • Engager un dialogue avec les pays d’accueil pour mettre à jour et/ou élargir l’étendue des accords bilatéraux de sécurité sociale afin d’alléger les conditions qui entravent l’accès des MDM à leurs droits à la pension et aux soins, lors de leur retour ou de leur passage au Maroc. 
  • Mettre en place, en s’associant à un réseau de banques et d’assurances, une offre d’assurance maladie pour les ascendants et une offre d’assurance retraite volontaire pour les MDM assortie de dispositions fiscales incitatives.

Mobilisation et accueil des compétences des MDM : 

  • Prévoir dans l’arsenal législatif et réglementaire (notamment le projet de loi n° 63.21 portant organisation de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique) des dispositions facilitant la mobilité des compétences marocaines exerçant à l’étranger, en particulier les enseignants, les experts et chercheurs universitaires. 
  • Développer, sur la base d’un partenariat public-privé, une plateforme digitale de gestion prévisionnelle des emplois et compétences centrée sur les profils spécifiques des MDM et adressant les nouveaux métiers et les métiers en tension sur le territoire national. 

Transferts financiers et mobilisation économique des MDM : 

  • Ouvrir activement le Fonds Mohammed VI pour l’investissement aux apports des MDM et /ou mettre en place un fonds d’investissement dédié aux MDM dans le but de consacrer des ressources à des activités ayant un impact positif social et environnemental, au « private eorm :

    • En0.ation au rang d’une haute commission stratégique investie exclusivement du dossier des MDM. Placée auprès du chef du gouvernement, cette commission à composition multi parang0DM. c1.

 Cu Maroc dansCe ibe liésectiorc/ul>

  • En0.ation au rang d’une

    ass="uc-headmentult"> " class="elerento lee-pdf t" da le="diisplay: ntult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&=order_he nde-et-le-maro tor-element-f432b="diisp or-element el oriisplay: n-element el oriisppan class="wpml-ls-bracket">) ty tbe58t='_blank'i t" da lementor-hidden-mobile elementor-widg"docs">
    ntov{ ver:after { width:0entor_fdb7f6d a:hoink_hover_effect_elementor_f:0%; } #uc_underline_linr_underMDM :rcomte(-0deg)n 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.n60910 <.ue="contcode"or_559
    E.14v3rder_ntor_fdb7f6d9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.n60910 <.ue=ntor-ur ment osv5">Erder_heading_.714v38uc_underline_link_ho0.3s} 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.n60910 rder_on sflow:ings="derl:hover .u { width:0enidth: ; 1n 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.n60910 <.ue_;a6d a claser:after e-link-hoverertop: 20} #uc_ v clas-end;">70} #underMDM : rcomte(-45deg)n#uc_us="ue-l 5k" href=igight'> v data{v data-e:hover .ue-link-hover :0entor_fdb7uc_underl erertop:0derl erer-effect-derl ererbook-t-derl ererg { -rigggg_border_heading_cains rquare_t: 1_;:&libraries/fa pension-u lw"_elementoquare_t: 1_;:&_xt-editor.n60910 ttyle="diisplay: none;"> e_;a6d ">PDF le lior-element el or-element elementult"> s
    /div> .pdfty tbe58t='_blank'iv data-eletult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&="con

ass="uc-headmentult"> " class="elerento lee-pdf t" da le="diisplay: ntult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&=order_he tor-element-f432b="diisp or-element el oriisplay: n-element el oriisppan class="wpml-ls-bracket">) s
/div> .pdfty e_;:&_div> ty tbe58t='_blank'i t" da lementor-hidden-mobile elementor-widen-mobile elementor-widg"docs">
nk-ho7H54zm4=ih: ;div data-elemen" class="elerento lee-pdf tor-eleme/span>
nk-ho7H54zm4=effect_èse)
nk-ho7H54zm4=lien ennde-et-le-maroe-con-inner">
nk-ho7H54zm4=ih: ;div data-elemen" class="elerento lee-pdf tor-eleme/span>
nk-ho7H54zm4=effect_èse) s
/div> .pdftyata-i
nk-ho7H54zm4=lien en e-con-inner"> Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Maglay nto du Monde et le Maroc, sur les facteurs qui en définissent la particularité et la profondeu5a0f7f6brder_heading_elementor_4350c6c8 { order_heading_titl5a0f7f6bce8d" data-element_type="widget" data-widget_type="theme-post-title.default">

ntov{ ver:after { width:0entor_fdb7f6d a:hoink_hover_effect_elementor_f:0%; } #uc_underline_linr_underMDM :rcomte(-0deg)n 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.de99d7zm.ue="contcode"or_559
E.14v3rder_ntor_fdb7f6d9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.de99d7zm.ue=ntor-ur ment osv5">Erder_heading_.714v38uc_underline_link_ho0.3s} 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.de99d7zrder_on sflow:ings="derl:hover .u { width:0enidth: ; 1n 9159a _quare_t: 1_;:&_xt-editor.de99d7zm.ue_;a6d a claser:after e-link-hoverertop: 20} #uc_ v clas-end;">70} #underMDM : rcomte(-45deg)n#uc_us="ue-l 5k" href=igight'> v data{v data-e:hover .ue-link-hover :0entor_fdb7uc_underl erertop:0derl erer-effect-derl ererbook-t-derl ererg { -rigggg_border_heading_cains rquare_t: 1_;:&libraries/fa pension-u lw"_elementoquare_t: 1_;:&_xt-editor.de99d7zttyle="diisplay: none;"> e_;a6d ">PDF le lior-element el or-element elementult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&="con
ass="uc-headmentult"> " class="elerento lee-pdf t" da le="diisplay: ntult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&=order_he nde-et-le-maro tor-element-f432b="diisp or-element el oriisplay: n-element el oriisppan class="wpml-ls-bracket">) ty tbe58t='_blank'i t" da lementor-hidden-mobile elementor-widg"docs">
ass="uc-headmentult"> " class="elerento lee-pdf t" da le="diisplay: ntult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&=order_he tor-element-f432b="diisp or-element el oriisplay: n-element el oriisppan class="wpml-ls-bracket">) ty tbe58t='_blank'i t" da lementor-hidden-mobile elementor-widg"docs">

ass="uc-headmentult"> " class="elerento lee-pdf t" da le="diisplay: ntult"> bloxt;:&qu-sirel-square="cont;:&=order_he English tor-element-f432b="diisp or-element el oriisplay: n-element el oriisppan class="wpml-ls-bracket">) ty tbe58t='_blank'i t" da lementor-hidden-mobile elementor-widen-mobile elementor-widg"docs">
nk-ho7H54zm4=ih: ;div data-elemen" class="elerento lee-pdf tor-eleme/span>
nk-ho7H54zm4=effect_èse)
nk-ho7H54zm4=lien ennde-et-le-maroe-con-inner">
nk-ho7H54zm4=ih: ;div data-elemen" class="elerento lee-pdf tor-eleme/span>nk-ho7H54zm4=effect_èse)nk-ho7H54zm4=lien en e-con-inner">
nk-ho7H54zm4=ih: ;div data-elemen" class="elerento lee-pdf tor-eleme/span>nk-ho7H54zm4=effect_èse)nk-ho7H54zm4=lien enEnglishe-con-inner"> Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Mafinisicles Ma,les Maa pension entre les Mabliece du Monde et le Maroc, sur les facteurs qui en définissent la particularité et la profondeu61ecff92rder_heading_elementor_4350c6c8 { order_heading_titl61ecff92ce8d" data-element_type="widget" data-widget_type="theme-post-title.default">

)nnteffect__us="ue-div dat/span>nk-effect_or-el="pdiv data--con-inner">
    • )nnteffect__us="ue-div dat/span>nk-effect_or-el="pdiv data--con-inner"> Mo eadment"r-element-f432bbbbbbbbb 432bbbbbbbbb 432barocainelememebbbbbb 43arocains du Moault"> a- Leur sentime{des-t aux soin-um/a aux ss-a a-Apple-c{des-itrage l-isativert/" iv data-elemn définisseinever__4 cla lazy )nnteffect__us="ue-div dat/span>nk-effect_or-el="pdiv data--con-inner">
        aux ssMDM assApple-coarbitrage liisativert  eadment"r-element-f432bbbbbbbbb 432bbbbbbbbb 432barocainelememebbbbbb 43arocains du Moer le lienentor-hidden-mobile elementor-widen-mobile elementor-widgmentor-wideen-mobile elementor-widgmentor-woer fooine 8zm4get_typpml-ls-schema.org/WPFooine" 8zm4scot_ty8zm4scot_tyelemv> phon rolsent act_ces brarien définiss'fooine-ntor_-fixer'>ien délesheet' > or- or-.def42229"ts-for-elementor-entor-icon-42229"tlesheet' > or-sert-Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Mafinisicles Ma,les Maidimensionnmote-c_fxnmote-c_fxnscrol-awg entre les Mayesles Ma,les Maidimensionnmote-c_fxnblur_le des entre les Mayesles Ma,les Maidimensionnmote-c_fxnblur_level entre nu mult cla entre les Mapxles Ma,les Male e entre 10,les Male esles Ma:[]},les Malhape_ diove_top entre les Mafurveles Ma,les Malhape_ diove_top_neg wid entre les Mayesles Ma,les Maidimensionnmote-c_fxnblur_dirau Mar entre les Maout-inles Ma,les Maidimensionnmote-c_fxnblur_M et entre nu mult cla entre les Ma%les Ma,les Male e entre entreles Ma,les Male es entre nu multstLeu entre 20,les Maeen entre 80}},les Maidimensionnmote-c_fxndeonctiles Ma:[les Madesktoples Ma,les Mae rémles Ma,les Ma"les Ma]nde et le Maroc, sur les facteurs qui en définissent la partlhape nt la partlhapettoporte suneg wid="truebrariensvg xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg" viewB:&="0 0 db70 db7""ese foeAspau Rntim="hovebrarelementor-wn définissent la particularité et la profondeu8f215aest;fix-fullurosition&quoed&"text-editor.def8f215ae="shortcode.default">
        Le présent avis porte sur le contenu multidimensionnel du lien entre les Mafinisicles Ma}s qui en définissent la particularité et la profondeuf599fazm36 0V64h17="elementor-icon-list-icorder_heading_titlf599fazce8d" data-element_type="widget" data-widget_type="theme-post-title.default">

        )))le.deeeeeeeeeee
        Rejoriatz-né ssur Ou="beiko>)<,atef des MDM :Ensemques exclueairebatnt d’co&quostruu Mar !0.ateeeeeeee
        )Le CESEn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Miisionnt dattri='fionn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)quoseil/title.deeeeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">CEnr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Fonu Marn la pn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deee

        )Sais sn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Are -sais sn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Rel=orts a nuelsn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Etudes & Enquet sn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)s svg>eleeeeni5">Enr-widedeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">Alertes CESEn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deee

        Actua; tén-5">Enr-widedeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)cm-esest"/title.deeeeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">E5">cm esest"n-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">Médinthèquen-5">Enr-widedeeenispove.deee

        )CEnr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)Offe lid’emploin-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="ma lto:assetci@ket">)Demande pla chiten-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4title.deeeeeee/ class="ma lto:assetci@ket">)Demande plastclan-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deee
        Enr-wgmentor-wideen-mobile elen-mobile elementor-wn définissent la particularité et la profondeueba5eacr-osition":"fixed&"text-editor.defeba5eac="shortcode.default">
        Dessouvrezeno="p5newsletineorderong>
        Pexclrecevois ambanewsletines :0.ateeeeeeee
        < entre entre30les Ma,les Maltep_ent_ entre entrenumbve_textles Ma,les Maltep_t: 1_lhape entre les Mafircle du Mondget" data-widget_tyMDM so/unlimited-elements-for-elementor-premium/assets_libraries/ r formts-for-elementor-pMDM eamethoitlsert"nam_tyNew FDM eitle./input get_typngs=""nam_tyver__4t-evalueef42229"/itle./input get_typngs=""nam_tyMDM _4t-evalueef4fcdb59c/itle./input get_typngs=""nam_tyasserve_tien eevalueefLa gouvernancm inerles/iclas: Levine deairevelopps- wpméquie rént ddur rén- CESE" />aries/ r input get_typngs=""nam_tyqueried_4t-evalueef9473c/itle. -elements-for-elementor-pMDM -fieldnor-el="pa.857 0V64hhabels-title.deeeeements-for-elementor-pMield-Jasm'inlcri n-5">Enr-widedeeeeeeeni5">Enr-wide
        Mo" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytiFacebooen-5">Enr-wided/ vg ementor-sy-con"cont vg -syab-facebooe" viewB:&="0 0 512 512" xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg">s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widede/ « privatentor-icon-grid-8zm4title.den cfinissentor-icon-"con l-ls-sidebsocicl-"con l-ls-sidebsocicl-"con-heading-tit8.857v383.727h46785bb"m-type-post_typtwitine.com/CESE6">Mo" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytin-5">Enr-wided/ vg xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg" xmlns:x-awetyppmlls-bracw3.org/1999/x-awe"mht'>cmtyvse foetine-ps -ps g city 1n"_underMDM ty matrix(1 0 0 d 0 0) " deroke--awecaptyalien" enth>s g>s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widede/ « privatentor-icon-grid-8zm4title.den cfinissentor-icon-"con l-ls-sidebsocicl-"con l-ls-sidebsocicl-"con-youtubeheading-tit8.857v383.727h82cafcb"m-type-post_typbracyoutube.com/channel/UCbt_uN2cL0rk7rix7yLjivg/" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytiYoutuben-5">Enr-wided/ vg ementor-sy-con"cont vg -syab-youtube" viewB:&="0 0 576 512" xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg">s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widede/ « privatentor-icon-grid-8zm4title.den cfinissentor-icon-"con l-ls-sidebsocicl-"con l-ls-sidebsocicl-"con-rssheading-tit8.857v383.727hbc36034" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytiRssn-5">Enr-wided/ vg ementor-sy-con"cont vg -syas-rss" viewB:&="0 0 448s512" xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg">s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widede/ « privatentor-icon-grid-8zm4title.den cfinissentor-icon-"con l-ls-sidebsocicl-"con l-ls-sidebsocicl-"con-instclra44.857 0V64h8.857v383.727h81db573"m-type-post_type meinstclra4.com/cet">)<>Mo/" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytiInstclra4n-5">Enr-wided/ vg ementor-sy-con"cont vg -syab-instclra4" viewB:&="0 0 448s512" xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg">s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widede/ « privatentor-icon-grid-8zm4title.den cfinissentor-icon-"con l-ls-sidebsocicl-"con l-ls-sidebsocicl-"con--aweedin4.857 0V64h8.857v383.727hf7be8dc"m-type-post_type me-aweedin.com/com«y/14815092/admin/" tbe58t="_blanktitle.deeu « privatentor-icon-lcreen-onlytiLaweedinn-5">Enr-wided/ vg ementor-sy-con"cont vg -syab--aweedin" viewB:&="0 0 448s512" xmlnstyppmlls-bracw3.org/2000/svg">s svg>eleeen-aive.den-5">Enr-widegmentor-wideen-mobile elementor-widen-mobile elementor-wn définissent la particularité et la profondeu7f4a908_position":"fixed&"text-editor.defif4a908="shortcode.default">
        E povec miuĺ avecqys.ass 09-08, vé sbĺnĺficiezid’un droitid’accès, dearau Mficntimen
      • )<0.ateeeeeeee
        )s svg>eleeeeni5">Enr-widedeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">Mng-imes légal sn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deeeeennent (docunt la part"contho7H58zm4heading-tit"714v388zm4title.deeeeeee/ class="wpml-ls-bracket">)s svg>eleeeeni5">Enr-widedeeee/ « privatentor-icon-"contho7H5t en">Gpple-coarbcooki sn-5">Enr-widedeeeeen-aive.deeeeeenispove.deee

        enentor-h ="uc-headmenuc-headmennnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnn ="uc-headmenuc-headmennnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnnns scripts ="uc-headmenuc-headme en délesheet' > or- or-.def30049cet">

        or-r le contenu mult> rancm_a pension entre les MafadeInDownles Ma,les Maexit_a pension entre les MafadeInDownles Ma,les Mae rancm_a pension_dur sion entre nu mult cla entre les Mapxles Ma,les Male e entre 1.1999999999999999555910790149937383830547332763671875,les Male esles Ma:[]},les Maa11y_navignsion entre les Mayesles Ma,les Mati) wg entre []}"tlesheet' > or-sert-
        E{d9159a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999.iaiajax-searccm-betwe="dela a; } -8zm4s: erline_lla dirau Mar: lte_l9159a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searccm-betwe="deivnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-ar lws{ tor_fdb7 elemenla juplefy-effect_: 5">cm-betwe="dela gel: 10pmenla cursor: poiline_lybnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-ar lws .iaiinnc wid{ o">city .5_lybnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-ar lw-left{ ser:after { widthybnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-ar lw-left::b MDMd{ f-confamily "F-co Awesome 5 Free"_llalaeffect_: "\f104"_llalaf-conw fa-ar 900derl:014v38s fa-ar1em_lla dir_fdb7 "714v38elemenybnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-ar lw-book-::b MDMd{ f-confamily "F-co Awesome 5 Free"_llalaeffect_: "\f105"_llalaf-conw fa-ar 900derl:014v38s fa-ar1em_lla dir_fdb7 "714v38elemenybnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__btnrder_heading_elemenlaa; } -8zm4s:erline_llajuplefy-effect_:erline_l:0y="ucu lw:0derly="ucshrawe:0de}bnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__btn.iaiinnc wid{ cursor: o/unlim_lla o">city 0.7; seiline-evntos: none;eivnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__btn_t: 1rder_14v38s fa-ar1em_livnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__btn svgrder_s fa-ar1em_llantor_fdem_livnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999.iailo"elem .iaiajax-searc<__spinn"p__-o"e"por-el="p{ heading_elem !im=ortant_livnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__er lp{ v> r:redderl:0us="ue-ttop:15pmenivnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__spinn"p__-o"e"por-el="p{ r_ser:afterabsolutdth:0top:57f6dlaunderMDM :trderdes Y(-57f);er_s fa-ar db7f6dlajuplefy-effect_: erline_l:0a; } -8zm4s: erline_llainset-.714v3-end: 15pmenivnk-hajax_searc<_xt-editor.fa2c999 .iaiajax-searc<__spinn"p der_a pension: ajaxsearc
        nniajax-searc<__inputor-el="p"inelememebb/span>
        nniajax-searc<__inputor-el="ptcode">

        nniajax-searc<__input-evalueef"tplaceholove="Recherchernt-awesopee-someurl="_self"inelememebb ememebbbb="uc-hea/span>
        nniajax-searc<__spinn"p__-o"e"por-el="p" xtl25"n>ytl25"nref20" lel="hoveb deroke-ntor_="5" a rcleiv data-els svg>ememebb ema-els d-element-f 432barocainelem-f e<='fas get_ty='fas "n>
      • nniajax-searc<__btn iaiinnc wid-evalueef"t-awespage-url="" « privateiaiajax-searc<__btn_t: 1" ent (doc'fas fa-searc<' iin-5">En
        nniajax-searc<__er lp"
        nniajax-searc<__8zm4shiaiizm4sor-el="p" )qudelem-procedurm-penale/"n>
        nnisearc)qudelem-procedurm-penale-212x300.png" >
        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcProj-i platoi n°03.23 modifiadenEnrmebb en-aivla entor-h
        nnisearc)en"pgi; %; editntime-ecosyszm4 s/tn>
        nnisearc)
        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcNexus eav>én"pgi; %; editntime-essosyszè4 s : opti) ses amba-sades, à nnturmlamb, maxi) ses ambasyn"pgi;snMo n-5">Enrmebb en-aivla entor-h
        nnisearc)
        nnisearc)
        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcRctMDMce4atef Leur senti-coarbclesyenn"snEnrmebb en-aivla entor-h
        nnisearc))<>Mo/" >
        nnisearc)
        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcQuels usagesnMo ? n-5">Enrmebb en-aivla entor-h

        nnisearc)quosoliove-dds-defis-ahrmlmver/" >
        nnisearc)

        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcGénép%; snti-cmplat’AMO, bilacid’étapas: Uns avancée socicls àaquosoliove,oarbirefis àarmlmver n-5">Enrmebb en-aivla entor-h
        nnisearc)citar{des-au eurs5t erles/icux/" >

        nnisearc)
        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcPexclunsfgpple-coefficnc;ncit-c arbau eurs t erles/icux n-5">Enrmebb en-aivla entor-h
        nnisearc)
        nnisearc)

        nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcRel=ort a nuel 2023 n-5">Enrmebb en-aivla entor-hnnisearc)envirarn la punumeriqua-inclusif em/protau eur-des-enfantr/tn>nnisearc)nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcPexclun envirarn la p numépiqua inclusifnEnrmebb en-aivla entor-hnnisearc)nnisearc)du-CESE-Sais -grmvet300x75.png" >nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcProj-i platoi organiqua n°97-15 fixant ambacony sionsnEnrmebb en-aivla entor-hnnisearc)em/des-cerrinear/tn>nnisearc)nnisearc="uc-ememebb ema- « privateiaisearcMécanismarid’are r snti-cn
      • Enrmebb en-aivla entor-h"uc-ementor-h"uc-entor-h"u ="u entor-h<-mobile elementor-widgmentor-widen-mobile elementor-widgmentor-wid {r-wid quost lazy-o"eB> {r-wid e ri;s.forEach( ( e ryn) => {r-wid ifn( e ry.isIlinesau Mngn) {r-wid let lazy-o"eB> {r-wid lazy-o"eB> {r-wid docuing-.addEvntoLo7Hen"p( evnto, lazy-o"eRunOb foer );r-wid} );r-wis scripts= ont-awesnk_hover_effect_eome6e-a pensioncu lw=_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/acente/lib/a pensionsrdetors/e-a pensioncu lw.minne; ?oer=3.26.4' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6e-lhapes=_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/acente/_el/cony sionalsrdhapes.minne; ?oer=3.26.4' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6list-ic diove-_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/acente/_el/list-ic diove.minne; ?oer=3.26.4' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6list-icMDM p_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/pro/acente/_el/list-icMDM sminne; ?oer=3.26.2' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6et' > or-sert-30049p_elementor_fdb7f6d a.ue-link { on-le/xt-editor/_el/sert-30049ne; ?oer=1744197961' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6e-a pensioncfadeInDown=_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/acente/lib/a pensionsrdetors/fadeInDown.minne; ?oer=3.26.4' on-le='all' />at-awesnk_hover_effect_eome6e-popupp_elementor_fdb7f6d a.ue-link { eeboorso/xt-editor/pro/acente/_el/cony sionalsrpopupsminne; ?oer=3.26.2' on-le='all' />atlcript rrc="wpml-ls-bracket">))))))) wp.i18nsentLoscieDe s( { 'derl dirau Mar\u0004ltr': [ 'ltr' ] } );rn-5cripts=tlcript elembetinedocs-searc var betinedocsSearc)<\/wp-admin\/adminiajax.php","advancm_searc<":"",""text_category_exclude":null, popular_keyword_14miu":"5","searc<_letine_14miu":"3","searc<_placeholove":"Searc<..","searc<_i'fas _t en":null, searc<_not_f ))))) var betinedocsCategoryGridCfffig = {"is_betinedocs_t mplatest:""};rn-5cripts=tlcript rrc="wpml-ls-bracket">) var betinedocsCfffig = {"ajax_url":"wpml-l\/\-bracket">)<\/wp-admin\/adminiajax.php","copy_t en":"Copied","sticky_toc_offs a":"100"};rn-5cripts=tlcript rrc="wpml-ls-bracket">))))))))) var Et-editorProFrffectdCfffig = {"ajaxurl":"wpml-l\/\-bracket">)<\/wp-admin\/adminiajax.php","novce":"991479c78c","urls":{"acente":"wpml-l\/\-bracket">)<\/eeboorso\/xt-editor/pro\/acente\/","rest":"wpml-l\/\-bracket">)<\/wp-json\/"}, sele con":{"lazy_-o"e_v> )<\/eeboorso\/xt-editor/pro\/modules\/-ole e\/acente\/a pensions\/o/unlim.json"}};rn-5cripts=tlcript rrc="wpml-ls-bracket">)) var xt-editorFrffectdCfffig = {"envirareditMode":{"edit":false, wpPreview":false, isScriptDebug":false}, i18n":{"shareOnFacebooe":"Partager sur Facebooe","shareOnTwitine":"Partager sur Twitine", pivIt":"L\u2019\u00e9pivgler", down-o"e":"T\u00e9l\u00e9chbe58r", down-o"eI cla":"T\u00e9l\u00e9chbe58rlunsf4 cla", fulllcreen":"Plein \u00e9cran","zoo4":"Zoo4","share":"Partager", playViovo":"Laas aa vid\u00e9o", previous":"Pr\u00e9c\u00e9deg-","n en":"Suivlfi","clos-":"Fermer", a11yCa )<\/eeboorso\/xt-editor\/acente\/","ajaxurl":"wpml-l\/\-bracket">)<\/wp-admin\/adminiajax.php","up-o"eUrl":"wpml-l\/\-bracket">)<\/on-le"}, novcen":{"f-o"e coB'fas sClickTr> r_he:"530be70cd0"}, lwipneCrivae:"lwipne", sele con":{"plg-":[],"e-les/Pseferevcen":[]},"kit":{"body_v> Mots_%28e%29s%20du%206onde%20et%20le%206">Mo%3A%20les%20chbvcen%20et%20les%20d%C3%A9fis%20-%20CESE", exce4pt":"Llapr\u00e9snto avis porle sur leaeffectu mlimid edisionnel du lien e rs amba6">Mots_s du 6ondenMo, sur les fau eurs qui en d\u00e9finissnto tef Leur ularit\u00e9nMots_s du 6onde, \u00e0 l\u2019el=ui plateurs proj-isn)<\/on-le\/2022\/12\/Copie-delr:aeweb-3-1024x254.png"}};rn-5cripts=tlcript rrc="wpml-ls-bracket">)) /* Siov Mctu lcripts: */ jQuery(docuing-).ready(funu Mar(){h"u UCSiovMenu(m9a u-_riov_mngu_xt-editor.559159a", "wpml-ls-bracket">)Mots_es>du-mondeuem/le-m">Mo-les-chbvcenuem/les-defis/");ebb evla jQuery('#9a u-_riov_mngu_xt-editor.559159a .iaisiov-ediuor-el="p').show();er_ });r/* Siov Mctu lcripts: */ jQuery(docuing-).ready(funu Mar(){h"u UCSiovMenu(m9a u-_riov_mngu_xt-editor.a6826fc", "wpml-ls-bracket">)Mots_es>du-mondeuem/le-m">Mo-les-chbvcenuem/les-defis/");ebb evla jQuery('#9a u-_riov_mngu_xt-editor.a6826fc .iaisiov-ediuor-el="p').show();er_ });r/* Lo7H lcripts: */ jQuery(docuing-).ready(funu Mar () { evlavar obj u-ho7H = jQuery('#9a ho7H_xt-editor.5a588a21');neleme if(obj u-ho7H.lasCriva(m9a-remotd&menct_) == false)h"uc-em return(false);neleme var objRemotdOpsionsn= {h:0r_ criva_8zm4s:"uetho7H58zm4",h:0r_ criva_nc wid:"ue ho7H_nc wid-,h:0r_ seads,oe_izm4_erigger:null,h"uc-em ady_ent_nc wid_qude:trueh"uc-};rmebb e-wid obj u-ho7H.te s(m9a-remotd&opsions", objRemotdOpsions);r-wi obj u-ho7H.erigger(m9a-objds,-ready");r-wijQuery(docuing-).erigger(m9a-remotd&menct_-init", [obj u-ho7H]);r-wi r_ });r/* Lo7H lcripts: */ jQuery(docuing-).ready(funu Mar () { evlavar obj u-ho7H = jQuery('#9a ho7H_xt-editor.70c99ae');neleme if(obj u-ho7H.lasCriva(m9a-remotd&menct_) == false)h"uc-em return(false);neleme var objRemotdOpsionsn= {h:0r_ criva_8zm4s:"uetho7H58zm4",h:0r_ criva_nc wid:"ue ho7H_nc wid-,h:0r_ seads,oe_izm4_erigger:null,h"uc-em ady_ent_nc wid_qude:trueh"uc-};rmebb e-wid obj u-ho7H.te s(m9a-remotd&opsions", objRemotdOpsions);r-wi obj u-ho7H.erigger(m9a-objds,-ready");r-wijQuery(docuing-).erigger(m9a-remotd&menct_-init", [obj u-ho7H]);r-wi r_ });r/* Cffect_ Grid lcripts: */ jQuery(docuing-).ready(funu Mar () { evla var objCffect_Grid = jQuery('#9a effect__grid2_xt-editor.29858d21');nelvla //use fancyboxvla funu Mar initFancybox(){h"ubb ema-evar useFancybox = objCffect_Grid.te s(mlfa-abox");nelem if(useFancybox == false)h"uc-emreturn(false);nelem-evar fancyLawes = objCffect_Grid.find(".ia_post_grid_ver_e_one--ivk");nelem fancyLawes.fancybox({ ema-ella loop: true, ema-ella ar lws : true, ema-ella v> focus: false ema-e});h"ubb ema}nelvla initFancybox();nelvla objCffect_Grid.ar(m9a ajax_sefreffed",funu Mar(){"uc-ememebbelem initFancybox();uc-ememebb});nelvlaeme if(objCffect_Grid.lasCriva(m9a-remotd&menct_) == false)h"uc-em return(false);neleme var objRemotdOpsionsn= {h:0r_ criva_8zm4s:"uet8zm4",h:0r_ criva_nc wid:"uaiac widt8zm4",h:0r_ seads,oe_izm4_erigger:null,h"uc-em ady_ent_nc wid_qude:trueh"uc-};rmebb e-wid objCffect_Grid.te s(m9a-remotd&opsions", objRemotdOpsions);r-wi objCffect_Grid.erigger(m9a-objds,-ready");r-wijQuery(docuing-).erigger(m9a-remotd&menct_-init", [objCffect_Grid]);r-wi r_ });r/* AJAX Searc)Mots_es>du-mondeuem/le-m">Mo-les-chbvcenuem/les-defis/",m9a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999","wpml-ls-bracket">)<");nelem }if(jQuery("59a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999").length) 9a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999_stnrt();r-jQuery( docuing- ).ar( 'xt-editor/popup/show', (evnto, id, objPopup) => {r-if(objPopup.$xt-edit.las(jQuery("59a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999")).length) 9a ajax_searc<_xt-editor.fa2c999_stnrt();});r});r-wirn-5cripts=d 1)r-wid objTbe58t = jQuery(objTbe58t[0]);r-wid break;h-wi o/unlim:h-wi var objTbe58t = jQuery("*[ding_tit\""+tbe58tID+"\"]");r-wid break;h-wi } wid if(objTbe58t.length == 0)r-wid return(true);r-wid var objViovoCssets_li = objTbe58t."textnct(m.xt-editor-v> _-o"e"d:funu Mar(t){var x;try{e=new CustomEvnto("w3tc_lazy-o"e_-o"e"d",{tetail:{e:t}})}cntch(a){(e=docuing-.cr57v3Evnto("CustomEvnto")).initCustomEvnto("w3tc_lazy-o"e_-o"e"d",!1,!1,{e:t})}windoacheadntchEvnto(e)}}n-5cripts)