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Auto-saisines

Intégration des principes de l’économie circulaire aux traitements des déchets ménagers et des eaux usées
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Pour une approche novatrice et intégrée de la commercialisation des produits agricoles
Faire face aux conduites addictives : état des lieux & recommandations
Vers une transformation digitale responsable et inclusive
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Une approche intégrée pour résorber l’économie informelle au Maroc
La mobilité durable : Vers des moyens de transport durables et accessible
Le dialogue social au Maroc
Pour une politique de rénovation et de développement des souks hebdomadaires en milieu rural
Le tourisme, levier de développement durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
Eliminer la violence à l’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Santé et sécurité au travail : un appui essentiel au développement économique et social
Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au service d’un nouveau modèle industriel
Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique : réalités et recommandations
Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
Les personnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable
Gouvernance des services publics
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable
Open data
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de tous
Statut et dynamisation de la vie associative
La sous-traitance et les relations de travail
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et les hommes
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Réussir la transition vers des villes durables
L’auto-entreprise, levier de développement et d’intégration du secteur informel
Technologies et valeurs: l’impact sur les jeunes
Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable
Développement du monde rural, défis et perspectives
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des aliments axée sur la protection des consommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
Contenus culturels et médias
Migration et marché du travail
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc
La gouvernance territoriale : Levier de développement équitable et durable
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Que faire face à la persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Accélérer la transition énergétique pour installer le Maroc dans la croissance verte
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au service d’un développement durable avec l’Afrique
Projet de loi 72.18 relatif au système de ciblage des bénéficiaires des programmes d’appui social et à la création de l’Agence nationale des registres
La gestion et le développement des compétences humaines
Lieux de vie et action culturelle
Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de développement économique et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et inclusion des personnes en situation de handicap
Inclusion des jeunes par la culture
Economie verte: Opportunités de création de richesses et d’emplois
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

Etudes & Enquetes

Le nouveau modèle de développement du Maroc
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud
Effectivité des droits humains fondamentaux dans les provinces du sud

Rapports annuels

Rapport Annuel 2020
Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2011

Saisines

Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Renforcer et élargir la classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
Projet de loi 45-18 relatif à la réglementation de la profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable
Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Contrats
Projet de loi n°86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé
Projet de loi n°103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristique
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH)
Répartition de l’investissement public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôle des centres régionaux d’investissement dans l’élaboration et l’exécution des plans de développements régionaux, le soutien à l’investissement et l’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination
Gestion déléguée des services publics au service de l’usager
Le développement rural : Espace des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
L’approche Parlementaire du Nouveau Modèle De développement du Royaume
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviers d’actions envisageables
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidents de travail
Etude sur la politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social

Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales

Saisine

Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales

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Avis élaboré par

La Commission de l'emploi et des relations professionnelles

Najat Simou

Présidente de la Commission

Khalil Bensami

Rapporteur du thème

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Intégration des principes de l’économie circulaire aux traitements des déchets ménagers et des eaux usées

Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel

Pour une approche novatrice et intégrée de la commercialisation des produits agricoles

2021, Dialogue Social

Renforcer et élargir la classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?

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