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Auto-saisines

Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au service d’un nouveau modèle industriel
Accélérer la transition énergétique pour installer le Maroc dans la croissance verte
Projet de loi 72.18 relatif au système de ciblage des bénéficiaires des programmes d’appui social et à la création de l’Agence nationale des registres
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au service d’un développement durable avec l’Afrique
La gouvernance territoriale : Levier de développement équitable et durable
Que faire face à la persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc
Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique : réalités et recommandations
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des aliments axée sur la protection des consommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
Contenus culturels et médias
La protection sociale au Maroc:
La sous-traitance et les relations de travail
Réussir la transition vers des villes durables
Technologies et valeurs: l’impact sur les jeunes
Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable
Développement du monde rural, défis et perspectives
Statut et dynamisation de la vie associative
L’auto-entreprise, levier de développement et d’intégration du secteur informel
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et les hommes
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de tous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques
Les personnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable
Open data
Gouvernance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et le développement des compétences humaines
Lieux de vie et action culturelle
La commande publique, levier stratégique de développement économique et social
Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et inclusion des personnes en situation de handicap
Economie verte: Opportunités de création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

Etudes & Enquetes

Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Le nouveau modèle de développement du Maroc
Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud
Effectivité des droits humains fondamentaux dans les provinces du sud

Rapports annuels

Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2011

Saisines

Projet de loi 45-18 relatif à la réglementation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur la politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative
L’approche Parlementaire du Nouveau Modèle De développement du Royaume
Le développement rural : Espace des zones montagneuses
Gestion déléguée des services publics au service de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissement public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôle des centres régionaux d’investissement dans l’élaboration et l’exécution des plans de développements régionaux, le soutien à l’investissement et l’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristique
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Contrats
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidents de travail
Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable

Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristique

Avis

Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine Projets de lois relatives au régime des pensions civiles

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