Archives des الأراء والتقارير - CESE

Accueil
Nous connaître
Nos Travaux
Contributions citoyennes
Nos actualités
Ressources humaines
Nous contacter

Accueil
Nous connaître
Nos Travaux
Contributions citoyennes
Nos actualités
Ressources humaines
Nous contacter

Accueil
Nous connaître
Nos Travaux
Nos actualités
Ressources humaines
Contributions citoyennes
Nous contacter
Français
- العربية

Français
- العربية (Arabe)

Auto-saisines

85

L’impact du Mécanisme d’ajustement carbone (MACF) aux frontières européennes sur les exportations au Maroc
Vers une économie circulaire des équipements électriques et électroniques : du déchet à la ressource
Les formes atypiques d’emploi et les relations professionnelles : nouveaux défis et opportunités émergentes
La petite et moyenne agriculture familiale: Pour une approche mieux adaptée, innovante, inclusive, durable et territorialisée
Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiques
Nexus eau-énergie-alimentation-écosystèmes : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risques intersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles perspectives de développement de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à consolider, des défis à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnement numérique inclusif et protecteur des enfants
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des aliments axée sur la protection des consommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
La valorisation du capital humain dans le milieu professionnel
Pour une politique de rénovation et de développement des souks hebdomadaires en milieu rural
Développement du monde rural, défis et perspectives
L’auto-entreprise, levier de développement et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable
Accélérer la transition énergétique pour installer le Maroc dans la croissance verte
Contenus culturels et médias
Mécanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Les jeunes NEET: Quelles perspectives d’inclusion socio-économique?
Pour une société cohésive exempte de mendicité
Pour un développement harmonieux et inclusif des territoires : les inflexions majeures
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer la transformation digitale
Open data
Les minerais stratégiques et critiques contributeurs à la souveraineté industrielle du Maroc
Améliorer la prise en charge des urgences médicales pour préserver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les fake news, de la désinformation à l’accès à une information avérée et disponible
Ecosystèmes forestiers du Maroc : risques, défis et opportunités
Renforcer le lien intergénérationnel entre les Marocain(e)s du Monde et le Maroc: les chances et les défis
Promouvoir le transfert de compétences en milieu professionnel
Economie du sport : un gisement de croissance et d’emplois à mettre en valeur
Quelle dynamique urbaine pour un aménagement durable du littoral ?
Intégration des principes de l’économie circulaire aux traitements des déchets ménagers et des eaux usées
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Pour une approche novatrice et intégrée de la commercialisation des produits agricoles
Faire face aux conduites addictives : état des lieux & recommandations
Vers une transformation digitale responsable et inclusive
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Une approche intégrée pour résorber l’économie informelle au Maroc
La mobilité durable : Vers des moyens de transport durables et accessible
Le tourisme, levier de développement durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
Le dialogue social au Maroc
Santé et sécurité au travail : un appui essentiel au développement économique et social
Eliminer la violence à l’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au service d’un nouveau modèle industriel
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au service d’un développement durable avec l’Afrique
La gouvernance territoriale : Levier de développement équitable et durable
Que faire face à la persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
La sous-traitance et les relations de travail
Réussir la transition vers des villes durables
Technologies et valeurs: l’impact sur les jeunes
Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable
Statut et dynamisation de la vie associative
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et les hommes
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de tous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques
Les personnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique : réalités et recommandations
L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable
Gouvernance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et le développement des compétences humaines
Lieux de vie et action culturelle
Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de développement économique et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et inclusion des personnes en situation de handicap
Economie verte: Opportunités de création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

Etudes & Enquetes

5

Le nouveau modèle de développement du Maroc
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud
Effectivité des droits humains fondamentaux dans les provinces du sud

Rapports annuels

17

Rapport annuel 2024
Rapport annuel 2023
Rapport annuel 2022
Rapport annuel 2021
Rapport Annuel 2020
Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2011

Saisines

40

Contribution de la recherche scientifique à l’innovation, au développement et au renforcement de la compétitivité de l’économie nationale
Projet de loi n°026-25 portant réorganisation du conseil national de la presse
Projet de loi n°03.23 modifiant et complétant la loi n°22.01 relative au Code de procédure pénale
Projet de loi organique n°97-15 fixant les conditions et les modalités d’exercice du droit de grève
Évaluation de la performance des services de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur leur situation économique et sociale
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
La santé mentale et les causes de suicide au Maroc
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?
Renforcer et élargir la classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Projet de loi 45-18 relatif à la réglementation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur la politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
L’approche Parlementaire du Nouveau Modèle De développement du Royaume
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative
Le développement rural : Espace des zones montagneuses
Gestion déléguée des services publics au service de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissement public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôle des centres régionaux d’investissement dans l’élaboration et l’exécution des plans de développements régionaux, le soutien à l’investissement et l’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristique
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Contrats
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidents de travail
Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable

Avis et rapports

194

Vers une économie circulaire des équipements électriques et électroniques : du déchet à la ressource
Les formes atypiques d’emploi et les relations professionnelles : nouveaux défis et opportunités émergentes
La petite et moyenne agriculture familiale: Pour une approche mieux adaptée, innovante, inclusive, durable et territorialisée
Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiques
Nexus eau-énergie-alimentation-écosystèmes : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risques intersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles perspectives de développement de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à consolider, des défis à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnement numérique inclusif et protecteur des enfants
Projet de loi organique n°97-15 fixant les conditions et les modalités d’exercice du droit de grève
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des aliments axée sur la protection des consommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Évaluation de la performance des services de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
La valorisation du capital humain dans le milieu professionnel
Les jeunes NEET: Quelles perspectives d’inclusion socio-économique?
Pour une politique de rénovation et de développement des souks hebdomadaires en milieu rural
Développement du monde rural, défis et perspectives
L’auto-entreprise, levier de développement et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondements stratégiques pour un développement soutenu et durable
Accélérer la transition énergétique pour installer le Maroc dans la croissance verte
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Contenus culturels et médias
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer la transformation digitale
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur leur situation économique et sociale
Pour un développement harmonieux et inclusif des territoires : les inflexions majeures
Mécanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Pour une société cohésive exempte de mendicité
Améliorer la prise en charge des urgences médicales pour préserver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les minerais stratégiques et critiques contributeurs à la souveraineté industrielle du Maroc
Ecosystèmes forestiers du Maroc : risques, défis et opportunités
Renforcer le lien intergénérationnel entre les Marocain(e)s du Monde et le Maroc: les chances et les défis
La gestion et le développement des compétences humaines
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développement
Renforcer et élargir la classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de tous
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et les hommes
Intégration des exigences des changements climatiques dans les politiques publiques
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
L’économie de la culture
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcement des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
Habitat en milieu rural
Migration et marché du travail
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’Economie Sociale et Solidaire
Statut et dynamisation de la vie associative
Changement de paradigme pour une industrie dynamique au service d’un développement soutenu, inclusif et durable
L’école, les nouvelles technologies et les paris culturels
Technologies et valeurs: l’impact sur les jeunes
Réussir la transition vers des villes durables
La sous-traitance et les relations de travail
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviers d’actions envisageables
La gouvernance territoriale : Levier de développement équitable et durable
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développement du Maroc
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Que faire face à la persistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au service d’un nouveau modèle industriel
Eliminer la violence à l’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Le dialogue social au Maroc
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au service d’un développement durable avec l’Afrique
Santé et sécurité au travail : un appui essentiel au développement économique et social
Le tourisme, levier de développement durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
La mobilité durable : Vers des moyens de transport durables et accessible
Une approche intégrée pour résorber l’économie informelle au Maroc
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Vers une transformation digitale responsable et inclusive
Faire face aux conduites addictives : état des lieux & recommandations
Pour une approche novatrice et intégrée de la commercialisation des produits agricoles
Intégration des principes de l’économie circulaire aux traitements des déchets ménagers et des eaux usées
Quelle dynamique urbaine pour un aménagement durable du littoral ?
Promouvoir le transfert de compétences en milieu professionnel
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidents de travail
Initiative Nationale pour le Développement Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de base: vers un accès équitable et généralisé
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Contrats
Projet de loi n°86-12 relative aux contrats de partenariat public-privé
Projet de loi n.19-12, fixant les conditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°103-12 relative aux établissements de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissements touristiques et aux autres formes d’hébergement touristique
Le développement rural : Espace des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil consultatif de la jeunesse et de l’action associative
L’approche Parlementaire du Nouveau Modèle De développement du Royaume
Etude sur la politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Projet de loi 45-18 relatif à la réglementation de la profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Le nouveau modèle de développement du Maroc
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Consultatif de la Famille et de l’Enfance
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte contre toutes les formes de Discrimination
Effectivité des droits humains fondamentaux dans les provinces du sud
Répartition de l’investissement public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôle des centres régionaux d’investissement dans l’élaboration et l’exécution des plans de développements régionaux, le soutien à l’investissement et l’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Les fake news, de la désinformation à l’accès à une information avérée et disponible
La santé mentale et les causes de suicide au Maroc
Economie du sport : un gisement de croissance et d’emplois à mettre en valeur
Nouveau modèle de développement pour les provinces du Sud
Open data
Gestion déléguée des services publics au service de l’usager
Les personnes âgées au Maroc
Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie économique : réalités et recommandations
Gouvernance des services publics
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamental de développement durable
Lieux de vie et action culturelle
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnement et du développement durable
Le système fiscal marocain, développement économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de développement économique et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et inclusion des personnes en situation de handicap
Economie verte: Opportunités de création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

الأراء والتقارير

1

Projet de loi organique n°97-15 fixant les conditions et les modalités d’exercice du droit de grève

View Categories

Home
Docs
الأراء والتقارير

الأراء والتقارير

Projet de loi organique n°97-15 fixant les conditions et les modalités d’exercice du droit de grève

Ouchariko.ma

Rejoignez-nous sur Ouchariko.ma, la plateforme digitale participative du CESE.
Ensemble pour le débat et la co-construction !

Nous Connaitre

Le CESE
Mission et attribution
Composition du Conseil
Fonctionnement

Nos Travaux

Saisines
Auto-saisines
Rapports annuels
Etudes & Enquetes
Alertes CESE

Nos Actualités

Actualité
Espace presse
Médiathèque

Nous Contacter

Contactez-nous
Offres d’emploi
Demande de visite
Demande de stage

Découvrez notre newsletter
Pour recevoir les newsletters :

Email

Facebook Youtube Rss Instagram Linkedin

En conformité avec la loi 09-08, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant un courrier à 1, Angle rues Al Michmich & Addalbout, Secteur 10, Groupe 5, Hay Riad 10100 Rabat ou par mail à l’adresse suivante : contact@cese.ma

Mentions légales
Gestion des cookies

© tous droits réservés CESE 2023, Développé par Studio Butterfly Casablanca