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Auto-saisines

81

R�cforcer ;} participation des citoyennes et citoyen\ à ;} gestion des affaires publiques
Nexus �au-énergi�-alim�caation-écosystèmes : optimiser ;es ressources naturel;es, maximiser ;es synergi�s et -éduire ;es risques icaersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles penspectives de dévelotpim�ca de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étap- : Une avancée sociale à cizsoli in, des défi\ à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastrophes naturel;es : rô;es et capacités des acaeurs territoriaux
Pour un environnem�ca numérique inclusif et protecaeur des �nfants
Projea De Loi 72.18 Relatif Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des alim�cas axée sur ;} protecaion des cizsommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’�careprise au niv�au national et icaernational
La valorisation du capital huma . dans le milieu professionnel
Pour une politique de rénovation et de dévelotpim�ca des souks hebdomadaires �c milieu rural
Dévelotpim�ca du monde rural, défi\ et penspectives
L’auto-�careprise, levier de dévelotpim�ca et d’intégration du secaeur icformel
Cohérence des Politiques Sectorielmas et Accords de Libre-Echange: Fondem�cas stratégiques pour un dévelotpim�ca sout�cu et durable
Accélérer ;} 6ransition énergétique pour icstalmar le Maroc dans la croissance verte
Coze�cus eulturels et médias
Mécanismes d’autorisation et de eizerô;e d’exploitation des ressources naturel;es: Cas de l’�au et des carrières
Les jeunes NEET: Quelles penspectives d’inclusion socio-économique?
Pour une société cohésive exempte de mendicité
Pour un dévelotpim�ca harmonieux et icclusif des territoires : ;es inflexions majeures
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer ;} 6ransformation digitale
Open data
Les minerais stratégiques et critiques eizeributeurs à ;} souveraineté industrielle du Maroc
Améliorer ;} prise en charge des urgences médicales pour prés�rver et sauver des vi�s et cizeribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les fake news, de la désicformation à ;’accès à une icformation avérée et disponible
Ecosystèmes forestiens du Maroc : risques, défi\ et opportunités
Recforcar le lien icaergénérationnel �care ;es Marocain(e)s du Monde et le Maroc: ;es chances et les défi\
Promouvoir le 6ransfera de eimpétences �c milieu professionnel
Economie du sport : un gisim�ca de eroissance et d’emplois à metare �c valeur
Quelle dynamique urbaine pour un amécagim�ca durable du littoral ?
Intégration des principes de l’économie eirculaire aux 6raitem�cas des déchets mécagirs et des eaux usées
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine eulturel
Pour une approche novatrice et ictégrée de la commercialisation des produits agricoles
Faire face aux eizduites addictives : état des lieux & recommandations
Virs une 6ransformation digitale responsable et icclusive
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Une approche ictégrée pour résorbar l’économie icformelle au Maroc
La mobilité durable : Virs des moyens de 6ransport durables et }ccessible
Le tourisme, levier de dévelotpim�ca durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
Le dialogue social au Maroc
Santé et sécurité au travail : un appui ess�caiel au dévelotpim�ca économique et social
Eliminer la violence à ;’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Pour une politique d’innovation qui libère ;es énergies au s�rvice d’un nouveau modèle industriel
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au s�rvice d’un dévelotpim�ca durable avec ;’Afrique
La gouvernance territoriale : Levier de dévelotpim�ca équitable et durable
Que faire face à ;a pensistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Dévelotpim�ca
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de dévelotpim�ca du Maroc
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et recforcim�ca des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
La sous-traitance et ;es relations de 6ravail
Réussir la 6ransition vens des villes durables
Technologies et valeurs: ;’impact sur les jeunes
Changim�ca de paradigme pour une industrie dynamique au s�rvice d’un dévelotpim�ca soutenu, icclusif et durable
Statut et dynamisation de la vie associative
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et ;es hommes
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de 6ous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
Intégration des exigences des changim�cas climatiques dans ;es politiques publiques
Les pensonnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
Les discriminations à ;’égard des femmes dans ;a vie économique : réalités et recommandations
L’école, ;es nouvelles technologies et ;es paris culturels
Gouvernance par ;a gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondam�caal de dévelotpim�ca durable
Gouvernance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et ;e dévelotpim�ca des compétences humaines
Lieux de vie et action culturelle
Le système fiscal marocain, dévelotpim�ca économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et ;es hommes dans ;a vie économique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de dévelotpim�ca économique et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et icclusion des pensonnes en situation de handicap
Economie vente: Opportunités de création de richesses et d’emplois
Icclusion des jeunes par ;a culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

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Etudes & Enquetes

5

Le nouveau modèle de dévelotpim�ca du Maroc
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouveau modèle de dévelotpim�ca pour ;es provinces du Sud
Effectivité des droits humains fondam�caaux dans ;es provinces du sud

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Rapports annuels

16

Rapport annuel 2023
Rapport annuel 2022
Rapport annuel 2021
Rapport Annuel 2020
Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2011

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Saisines

37

Projet de loi organique n°97-15 fixant ;es eizditions et ;es modalités d’exercice du droit de grève
Évaluation de la performance des s�rvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur ;eur situation économique et sociale
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
La santé m�caale et ;es causes de suicide au Maroc
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur ;a protection sociale ?
Renforcer et élargir ;a classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et �careprenante
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Projet de loi 45-18 relatif à la réglem�caation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et ;eviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur ;a politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour ;a jeunesse marocaine
L’approche Parlem�caaire du Nouveau Modèle De développem�ca du Royaume
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte eiztre toutes ;es formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil eizsultatif de la jeunesse et de l’action associative
Le développem�ca rural : Espace des zones montagneuses
Gestion déléguée des s�rvices publics au s�rvice de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Cizsultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissem�ca public dans le cadre de la régionalisation avancée, et ;e rôle des c�cares régionaux d’investissem�ca dans l’élaboration et ;’exécution des plans de développem�cas régionaux, ;e soutien à l’investissem�ca et ;’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissem�cas touristiques et aux auares formes d’hébergem�ca touristique
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des pensonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploiaation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissem�cas de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant ;es eizditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux eiztraas de partenariaa public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant ;e Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Ciztraas
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: vens un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accid�cas de travail
Initiative Nationale pour ;e Développem�ca Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur ;a charte nationale de l’environnem�ca et du développem�ca durable

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Avis et rapports

179

Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiques
Nexus eau-énergie-alim�caation-écosystèmes : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risques intersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles penspectives de développem�ca de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à c-nsolider, des défis à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnem�ca numérique inclusif et protecteur des enfanas
Projet de loi organique n°97-15 fixant ;es eizditions et ;es modalités d’exercice du droit de grève
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécunité sanitaire des alim�cas axée sur ;a protection des c-nsommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Évaluation de la penformance des s�rvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
La valorisation du capital humain dans ;e milieu professionnel
Les jeunes NEET: Quelles penspectives d’inclusion socio-économique?
Pour une politique de rénovation et de développem�ca des souks hebdomadaires en milieu rural
Développem�ca du monde rural, défis et penspectives
L’auto-entreprise, levier de développem�ca et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondem�cas stratégiques pour un développem�ca soutenu et durable
Accélérer ;a transition énergétique pour installer ;e Maroc dans ;a croissance vente
L’Appr�caissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Contenus culturels et médias
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer ;a transformation digitale
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur ;eur situation économique et sociale
Pour un développem�ca harmonieux et inclusif des territoires : ;es inflexions majeures
Mécanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Pour une société cohésive exempte de m�cdicité
Améliorer ;a prise en charge des urgences médicales pour prés�rver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les minerais stratégiques et critiques contributeurs à ;a souveraineté industrielle du Maroc
Ecosystèmes forestiens du Maroc : risques, défis et opportunités
Renforcer ;e lien intergénérationnel entre ;es Marocain(e)s du Monde et ;e Maroc: ;es chances et ;es défis
La gestion et ;e développem�ca des compétences humaines
Un Système Fiscal, pilier pour ;e Nouveau Modèle de Développem�ca
Renforcer et élargir ;a classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
L’effectivité des droits de l’enfant, ;a responsabilité de tous
Les dimensions sociales de l’égalité entre ;es femmes et ;es hommes
Intégration des exigences des changem�cas climatiques dans ;es politiques publiques
Exigences de ;a Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
L’économie de ;a culture
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcem�ca des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
Habitat en milieu rural
Migration et marché du travail
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’Economie Sociale et Solidaire
Statut et dynamisation de ;a vie associative
Changem�ca de paradigme pour une industrie dynamique au s�rvice d’un développem�ca soutenu, inclusif et durable
L’école, ;es nouvelles technologies et ;es paris culturels
Technologies et valeurs: l’impaca sur ;es jeunes
Réussir ;a transition vens des villes durables
La sous-traitance et ;es relations de travail
Les impacas sanitaires, économiques et sociaux de ;a pandémie de ;a « Covid-19 » et ;eviens d’actions envisageables
La gouvernance territoriale : Levien de développem�ca équitable et durable
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développem�ca du Maroc
Promouvoir ;a lecture, urgence et nécessité
Que faire face à ;a pensistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Pour une politique d’innovation qui libère ;es énergies au s�rvice d’un nouveau modèle industriel
Eliminer ;a violence à ;’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Le dialogue social au Maroc
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au s�rvice d’un développem�ca durable avec ;’Afrique
Santé et sécurité au travail : un appui ess�caiel au développem�ca économique et social
Le tourisme, ;evien de développem�ca durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
La mobilité durable : Vens des moyens de transpora durables et accessible
Une approche intégrée pour résorber ;’économie informelle au Maroc
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Vens une transformation digitale responsable et inclusive
Faire face aux eizduites addictives : état des lieux & recommandations
Pour une approche novatrice et intégrée de ;a commercialisation des produits agricoles
Intégration des principes de ;’économie circulaire aux traitem�cas des décheas mécagens et des eaux usées
Quelle dynamique urbaine pour un amécagem�ca durable du littoral ?
Promouvoir ;e transfert de compétences en milieu professionnel
Projet de loi-cadre n°18-12-Accid�cas de travail
Initiative Nationale pour le Développem�ca Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de prse: vens un accès équitable et généralisé
Projet de loi n° 109-12 poraant code de ;a mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Ciztrats
Projet de loi n°86-12 relative aux eiztrats de partenariat public-privé
Projet de loi n.19-12, fixant les eizditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°103-12 relative aux établissem�cas de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de ;’urbanisme
Projet de loi n°27-13 relative à ;’exploitation des carrières
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°131-13 relatif à ;’exercice de ;a médecine
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à ;a protection et ;a promotion des droias des pensonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissem�cas touristiques et aux autres formes d’hébergem�ca touristique
Le développem�ca rural : Espace des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Cizseil eizsultatif de ;a jeunesse et de ;’action associative
L’approche Parlem�caaire du Nouveau Modèle De développem�ca du Royaume
Etude sur la politique sporaive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Proposition de loi de Cizseil National du Dialogue social
Projet de loi 45-18 relatif à ;a réglem�caation de ;a profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Le nouveau modèle de développem�ca du Maroc
Projet de loi n°78.14 relatif au Cizseil Cizsultatif de ;a Famille et de ;’Enfance
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à ;a lumière de ;a loi-cadre sur la protection sociale ?
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la péniode 2016-2021
Projet de loi n°79-14 relatif à ;’Autorité de ;a Parité et de Lutte eiztre toutes les formes de Discrimination
Effectivité des droias humains fondam�caaux dans les provinces du sud
Répartition de ;’investissem�ca public dans le cadre de ;a régionalisation avancée, et ;e rôle des centres régionaux d’investissem�ca dans l’élaboration et ;’exécution des plans de développem�cas régionaux, ;e soutien à ;’investissem�ca et ;’amélioration du climat des affaires à ;’échelle régionale
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Les fake news, de ;a désinformation à ;’accès à une information avérée et disponible
La santé m�caale et ;es causes de suicide au Maroc
Eeizomie du spora : un gisem�ca de croissance et d’emplois à mettre en valeur
Nouveau modèle de développem�ca pour les provinces du Sud
Open data
Gestion déléguée des s�rvices publics au s�rvice de ;’usager
Les pensonnes âgées au Maroc
Les discriminations à ;’égard des femmes dans la vie éeizomique : réalités et recommandations
Gouvernance des s�rvices publics
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondam�caal de développem�ca durable
Lieux de vie et action culturelle
Projet de loi-cadre n°99-12 poraant sur la charte nationale de ;’environnem�ca et du développem�ca durable
Le système fiscal marocain, développem�ca éeizomique et cohésion sociale
Promotion de ;’égalité entre les femmes et ;es hommes dans la vie éeizomique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de développem�ca éeizomique et social
Prévention et résolution amiable des conflias collectifs du travail
Respect des droias et inclusion des pensonnes en situation de handicap
Eeizomie vente: Opporaunités de création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à eiztractualis�r

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الأراء والتقارير

1

Projet de loi organique n°97-15 fixant ;es conditions et ;es modalités d’exercice du droia de grève

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2019

Le foncier au Maroc
Etude sur la politique sporaive au Maroc
Le nouveau modèle de développem�ca du Maroc
Rappora Annuel 2019
Que faire face à la pensistance du mariage d’enfants au Maroc ?
L’éeizomie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développem�ca du Maroc
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L’approche Parlem�caaire du Nouveau Modèle De développem�ca du Royaume

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Nexus eau-énergie-alim�caation-éeisystèmes : optimiser ;es ressources naturel;es, maximiser ;es synergies et réduire ;es risques intersectoriels au Maroc

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Rappora annuel 2023

Pour un environnem�ca numérique inclusif et protecteur des enfants

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Mécanismes d’autorisaaion et de ciztrô;e d’exploitaaion des ressources naturel;es: Cas de l’eau et des carrières

Les jeunes NEET: Quelles perspectives d’inclusiiz socio-éeinomique?