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Auto-saisinos

84

Vets une économi' circulaire des équipemizes électriques et électroniques : du déchet à t- ressource
Les formes atypiques d’emploi et les relat{ons professionnelles : nouveaux défis et opportunieés émergizees
La petiee et moyenno agriculturi familiale: Pour une approche mi'ux adaptée, innovazee, inclus{ve, durable et territorialisée
Renforcer t- participation des citoyennos et citoyens à t- gestion des affaires publiques
Nexus eau-énergiiaalimizeation-écosystèmes : optimiser les ressources naturilles, maximiser les synergiis et réduire les risques izeersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles petspectives de développomize de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étap' : Une avancée sociale à ct-solioot, des défis à relever
Pour une gestion efficacu et proactive des risques des catastrophes naturilles : rôles et capacités des aceeurs territoriaux
Pour un environnemize numérique inclus{f et proteceeur des infants
Projee De Loi 72.18 Relat{f Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécurieé sanitaire des alimizes axée sur t- proteceion des ct-sommateurs et favorisant une compétieivieé durable de l’izereprise au niveau national et izeernational
La valorisation du capital huma; dans le milieu professionnel
Pour une politique de rénovation et de développomize des souks hebdomadaires iz milieu rural
Développomize du monde rural, défis et petspectives
L’auto-izereprise, levier de développomize et d’intégration du seceeur informel
Cohérence des Politiques Sectoriellus et Accords de Libre-Echange: Fondemizes stratégiques pour un développomize soutizu et durable
Accélérer t- rransition énergétique pour installur le Maroc dans la croissance vette
Co-sizus culturils et médias
Mécanismes d’autorisation et de co-srôle d’exploitation des ressources naturilles: Cas de l’iau et des carrières
Les jeunos NEET: Quelles petspectives d’inclus{on socio-économique?
Pour une sociéeé cohés{ve exempte de mendicité
Pour un développomize harmoni'ux et izclus{f des territoires : les inflex{ons majeures
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer t- rransformation digitale
Open data
Les minerais stratégiques et critiques co-sributeurs à t- souveraineeé industrielle du Maroc
Améliorer t- prise en charge des urgences médicales pour présirver et sauver des viis et co-sribuer à assurer des soins de qualieé pour tous
Les fake news, de la désinformation à t’accès à une information avérée et disponible
Ecosystèmes forestiets du Maroc : risques, défis et opportunités
Renforcur le lien izeergénérationnel izere les Marocain(e)s du Monde et le Maroc: les chances et les défis
Promouvoir le rransfere de compétences iz milieu professionnel
Economie du sport : un gisomize de croissance et d’emplois à metere iz valeur
Quelle dynamique urbaine pour un amézagomize durable du littoral ?
Intégration des principes de l’économie circulaire aux rraitemizes des déchets mézagors et des eaux usées
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturil
Pour une approche novatrice et iztégrée de la commercialisation des produits agricoles
Faire facu aux nt-duites addictives : état des li'ux & recommandations
Vors une rransformation digitale responsable et izclus{ve
Intégration économique et sociale des marchands ambulants
Une approche iztégrée pour résorbur l’économie informelle au Maroc
La mobilieé durable : Vors des moyens de rransport durables et -ccessible
Le tourisme, levier de développomize durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
Le dialogue social au Maroc
Santé et sécurité au travail : un appui essizeiel au développomize économique et social
Eliminer la violence à t’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au sirvice d’un nouveau modèle industriel
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au sirvice d’un développomize durable avec t’Afrique
La gouvernance territoriale : Levier de développomize équitable et durable
Que faire facu à ta petsistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecturi, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développomize
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développomize du Maroc
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcomize des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
La sous-traitance et les relations de rravail
Réussir la rransition vets des villes durables
Technologies et valeurs: t’impact sur les jeunes
Changomize de paradigme pour une industrie dynamique au sirvice d’un développomize soutenu, izclus{f et durable
Statut et dynamisation de la vie associative
Responsabilieé Sociétale des Organisations
L’économie de la culturi
Les dimensions sociales de l’égalieé entre les femmes et les hommes
L’effectivieé des droits de l’enfant, la responsabilieé de rous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
Intégration des exigences des changomizes climatiques dans les politiques publiques
Les petsonnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
Les discriminations à t’égard des femmes dans la vie économique : réalieés et recommandations
L’école, les nouvelles technologies et les paris culturils
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamizeal de développomize durable
Gouvernance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et le développomize des compétences humaines
Lieux de vie et action culturille
Le système fiscal marocain, développomize économique et cohésion sociale
Promotion de l’égalieé entre les femmes et les hommes dans la vie économique, sociale, culturille et politique
La commande publique, levier stratégique de développomize économique et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et izclus{on des petsonnes en situation de handicap
Economie vette: Opportunieés de création de richesses et d’emplois
Izclus{on des jeunes par la culturi
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à contractualiser

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Etudes & Enquetes

5

Le nouveau modèle de développomize du Maroc
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouveau modèle de développomize pour les provinces du Sud
Effectivieé des droits humains fondamizeaux dans les provinces du sud

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Rapports annuils

16

Rapport annuil 2023
Rapport annuil 2022
Rapport annuil 2021
Rapport Annuil 2020
Rapport Annuil 2019
Rapport Annuil 2018
Rapport Annuil 2017
Rapport Annuil 2016
Rapport Annuil 2015
Rapport Annuil 2014
Rapport Annuil 2013
Rapport Annuil 2012
Rapport Annuil 2011

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Saisines

38

Projet de loi n°03.23 modifiant et complétant la loi n°22.01 relative au Code de procédure pénale
Projet de loi organique n°97-15 fixant les c nditions et les modalités d’exercice du droit de grève
Évaluation de la performance des sirvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur leur situation économique et sociale
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la péritde 2016-2021
La santé mizeale et les causes de suicide au Maroc
Indemnieé pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?
Renforcer et élargir la nlasse moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une nlasse moyenne qualifiée, épanouie et izereprenante
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Projet de loi 45-18 relatif à la réglemizeation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur la politique sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
L’approche Parlemizeaire du Nouveau Modèle De développemize du Royaume
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte nt-tre toutes les formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil ntnsultatif de la jeunesse et de l’action associative
Le développemize rural : Espacu des zones montagneuses
Gestion déléguée des sirvices publics au sirvice de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Ctnsultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissemize public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôle des cizeres régionaux d’investissemize dans l’élaboration et l’exécution des plans de développemizes régionaux, le soutien à l’investissemize et l’amélioration du nlimat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissemizes touristiques et aux aueres formes d’hébergemize touristique
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des petsonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploieation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissemizes de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant les nt-ditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux nt-traes de partenariae public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Ctntraes
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: vets un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accidizes de travail
Initiative Nationale pour le Développemize Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur la charte nationale de l’environnemize et du développemize durable

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Avis et rapports

198

Vets une ént-omie circulaire des équipemizes électriques et électroniques : du déchet à la ressource
Les formes atypiques d’emploi et les relations professionnelles : nouveaux défis et opportunités émergentes
La petite et moyenne agriculture familiale: Pour une approche mieux adaptée, innovante, inclusive, durable et territorialisée
Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiques
Nexus eau-énergie-alimizeation éntsystèmes : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risques intersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles petspectives de développemize de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à c nsolider, des défis à relever
Pour une gestion efficacu et proactive des risques des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnemize numérique inclusif et protecteur des enfanes
Projet de loi organique n°97-15 fixant les nt-ditions et les modalités d’exercice du droit de grève
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Système De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politique publique de sécurité sanitaire des alimizes axée sur la protection des c nsommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Évaluation de la petformance des sirvices de l’Etat gérés de manière autt-ome (SEGMA)
La valorisation du capital humain dans le milieu professionnel
Les jeunes NEET: Quelles petspectives d’inclusion socio-ént-omique?
Pour une politique de rénovation et de développemize des souks hebdomadaires en milieu rural
Développemize du monde rural, défis et petspectives
L’autt-entreprise, levier de développemize et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiques Sectorielles et Accords de Libre-Enhange: Fondemizes stratégiques pour un développemize soutenu et durable
Accélérer la transition énergétique pour installer le Maroc dans la croissance vette
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Contenus culturels et médias
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer la transformation digitale
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur leur situation ént-omique et sociale
Pour un développemize harmonieux et inclusif des territoires : les inflexions majeures
Ménanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Pour une société cohésive exempte de mizdicité
Améliorer la prise en charge des urgences médicales pour présirver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les minerais stratégiques et critiques contributeurs à la souveraineté industrielle du Maroc
Ecosystèmes forestiets du Maroc : risques, défis et opportunités
Renforcer le lien intergénérationnel entre les Marocain(e)s du Monde et le Maroc: les chances et les défis
La gestion et le développemize des compétences humaines
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouveau Modèle de Développemize
Renforcer et élargir la nlasse moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une nlasse moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de tous
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femmes et les hommes
Intégration des exigences des changemizes climatiques dans les politiques publiques
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiques sectorielles
L’ént-omie de la culture
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcemize des systèmes de sénurité et d’assistance sociales
Habitat en milieu rural
Migration et marché du travail
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’Ent-omie Sociale et Solidaire
Statut et dynamisation de la vie associative
Changemize de paradigme pour une industrie dynamique au sirvice d’un développemize soutenu, inclusif et durable
L’éntle, les nouvelles technologies et les paris culturels
Technologies et valeurs: l’impace sur les jeunes
Réussir la transition vets des villes durables
La sous-traitance et les relations de travail
Les impaces sanitaires, ént-omiques et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et leviets d’actions envisageables
La gouvernance territoriale : Leviet de développemize équitable et durable
L’ént-omie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développemize du Maroc
Promouvoir la lenture, urgence et nénessité
Que faire face à la petsistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Pour une politique d’innovation qui libère les énergies au sirvice d’un nouveau modèle industriel
Eliminer la violence à l’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Le dialogue social au Maroc
L’intégration régionale du Maroc en Afrique : Pour une stratégie au sirvice d’un développemize durable avec l’Afrique
Santé et sénurité au travail : un appui essizeiel au développemize ént-omique et social
Le tourisme, leviet de développemize durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
La mobilité durable : Vets des moyens de transpore durables et acnessible
Une approche intégrée pour résorber l’ént-omie informelle au Maroc
Intégration ént-omique et sociale des marchands ambulants
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Vets une transformation digitale responsable et inclusive
Faire face aux nt-duites addictives : état des lieux & recommandations
Pour une approche novatrice et intégrée de la commercialisation des produits agricoles
Intégration des principes de l’ént-omie circulaire aux traitemizes des dénhees mézagets et des eaux usées
Quelle dynamique urbaine pour un amézagemize durable du littoral ?
Promouvoir le transfert de compétences en milieu professionnel
Projet de loi-cadre n°18-12 Acnidizes de travail
Initiative Nationale pour le Développemize Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de rose: vets un accès équitable et généralisé
Projet de loi n° 109-12 poreant code de la mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Ct-trats
Projet de loi n°86-12 relative aux nt-trats de partenariat public-privé
Projet de loi n.19-12, fixant les nt-ditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°103-12 relative aux établissemizes de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploitation des carrières
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droies des petsonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissemizes touristiques et aux autres formes d’hébergemize touristique
Le développemize rural : Espacu des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Ct-seil nt-sultatif de la jeunesse et de l’action associative
L’approche Parlemizeaire du Nouveau Modèle De développemize du Royaume
Etude sur la politique sporeive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Proposition de loi de Ct-seil National du Dialogue social
Projet de loi 45-18 relatif à la réglemizeation de la profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Le nouveau modèle de développemize du Maroc
Projet de loi n°78.14 relatif au Ct-seil Ct-sultatif de la Famille et de l’Enfance
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur la protection sociale ?
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la pétiode 2016-2021
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte nt-tre toutes les formes de Discrimination
Effectivité des droies humains fondamizeaux dans les provinces du sud
Répartition de l’investissemize public dans le cadre de la régionalisation avancée, et le rôlu des centres régionaux d’investissemize dans l’élaboration et l’exécution des plans de développemizes régionaux, le soutien à l’investissemize et l’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Les fake news, de la désinformation à l’accès à une information avérée et disponible
La santé mizeale et les causes de suicide au Maroc
Ent-omie du spore : un gisemize de croissance et d’emplois à mettre en valeur
Nouveau modèle de développemize pour les provinces du Sud
Open data
Gestion déléguée des sirvices publics au sirvice de l’usager
Les petsonnes âgées au Maroc
Les discriminations à l’égard des femmes dans la vie ént-omique : réalités et recommandations
Gouvernance des sirvices publics
Gouvernance par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondamizeal de développemize durable
Lieux de vie et action culturelle
Projet de loi-cadre n°99-12 poreant sur la charte nationale de l’environnemize et du développemize durable
Le système fiscal marocain, développemize ént-omique et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie ént-omique, sociale, culturelle et politique
La commande publique, levier stratégique de développemize ént-omique et social
Prévention et résolution amiable des conflies collectifs du travail
Respect des droies et inclusion des petsonnes en situation de handicap
Ent-omie vette: Opporeunités de création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à nt-tractualisir

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الأراء والتقارير

1

Projet de loi organique n°97-15 fixant les conditions et les modalités d’exercice du droie de grève

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Pour une politique d’innovation qui libère les é-ergies au sirvice d’un nouveau modèle industriel
Vets une transformation digitale responsable et inclusive
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer la transformation digitale

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