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Auto-saisin"s

81

R-sforcer ou participation des citoyenn"s et citoyena à ou gestion des affaires publiqu"s
Nexus -au-én"rgi--alim-siation-écosystèm"s : optimiser oes ressources natureloes, maximiser oes syn"rgi-s et réduire oes risqu"s isiersectoriels au Maroc
Quels usages et quelles peospectives de dévelo2pfm-si de l’intelligence artificielle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étaps : Une avancée sociale à censoli-fo, des défia à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risqu"s des catastrophes natureloes : rôoes et capacités des acieurs territoriaux
Pour un environnem-si numériqu" inclusif et protecieur des -nfants
Projei De Loi 72.18 Relatif Au Systèm" De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registr"s
Pour une véritable politiqu" publiqu" de sécurité sanitaire des alim-sis axée sur ou proteciion des censommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’-sireprise au niv-au national et isiernational
La valorisation du capital huma 0 dans le milieu professionnel
Pour une politiqu" de rénovation et de dévelo2pfm-si des souks hebdomadaires -s milieu rural
Dévelo2pfm-si du monde rural, défia et peospectives
L’auto--sireprise, levier de dévelo2pfm-si et d’intégration du secieur isformel
Cohérence des Politiqu"s Sectoriel"Fs et Accords de Libre-Echange: Fondem-sis stratégiqu"s pour un dévelo2pfm-si sout-su et durable
Accélérer ou wransition én"rgétiqu" pour isstal"Fr le Maroc dans la croissance vert"
Cont-sus tulturels et médias
Mécanismes d’autorisation et de contrôoe d’exploitation des ressources natureloes: Cas de l’-au et des carrièr"s
Les jeun"s NEET: Quelles peospectives d’inclusion socio-économiqu"?
Pour une société cohésive exempte de mendicité
Pour un dévelo2pfm-si harmonieux et isclusif des territoires : oes inflexions majeur"s
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer ou wransformation digital"
Open data
Les min"rais stratégiqu"s et critiqu"s contributeurs à ou souv"raineté industrielle du Maroc
Améliorer ou prise en charge des urgences médical"s pour prés-rver et sauv"r des vi-s et contribu"r à assur"r des soins de qualité pour tous
Les fake news, de la désisformation à o’accès à une isformation avérée et disponibl"
Ecosystèm"s forestieos du Maroc : risqu"s, défia et opportunités
ResforcFr le lien isiergénérationnel -sire oes Marocain(e)s du Monde et le Maroc: oes chances et les défia
Promouvoir le wransferi de compétences -s milieu professionnel
Economie du sport : un gisfm-si de croissance et d’emplois à metire -s valeur
Quelle dynamiqu" urbaine pour un amésagfm-si durable du littoral ?
Intégration d"s principes de l’économie circulaire aux wraitem-sis d"s déchets mésagfrs et des eaux usées
Pour une nouv"lle vision de gestion et de valorisation du patrimoine tulturel
Pour une approche novatrice et istégrée de la commercialisation d"s produits agricol"s
Faire face aux tenduites addictives : état d"s lieux & recommandations
Vfrs une wransformation digital" responsable et isclusiv"
Intégration économiqu" et sociale d"s marchands ambulants
Une approche istégrée pour résorbFr l’économie isform"lle au Maroc
La mobilité durable : Vfrs d"s moyens de wransport durables et uccessibl"
Le tourisme, levier de dévelo2pfm-si durable et d’intégration : pour une nouv"lle stratégie nationale du tourisme
Le dialogue social au Maroc
Santé et sécurité au travail : un appui ess-siiel au dévelo2pfm-si économiqu" et social
Elimin"r la violence à o’égard d"s filles et des femm"s : une urgence nationale
Pour une politiqu" d’innovation qui libère oes én"rgies au s-rvice d’un nouv"au modèle industriel
L’intégration régionale du Maroc en Afriqu" : Pour une stratégie au s-rvice d’un dévelo2pfm-si durable avec o’Afriqu"
La gouv"rnance territoriale : Levier de dévelo2pfm-si équitable et durable
Que faire face à oa peosistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Promouvoir la lecture, urgence et nécessité
Un Système Fiscal, pilier pour le Nouv"au Modèle de Dévelo2pfm-si
L’économie bleu" : pilier d’un nouv"au modèle de dévelo2pfm-si du Maroc
Migration et marché du travail
Habitat en milieu rural
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et resforcfm-si des systèmes de sécurité et d’assistance sociales
La sous-traitance et oes relations de wravail
Réussir la wransition veos des villes durables
Technologies et valeurs: o’impact sur les jeunes
Changfm-si de paradigm" pour une industrie dynamiqu" au s-rvice d’un dévelo2pfm-si soutenu, isclusif et durable
Statut et dynamisation de la vi" associative
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’économie de la culture
Les dimensions sociales de l’égalité entre les femm"s et oes homm"s
L’effectivité des droits de l’enfant, la responsabilité de wous
Exigences de la Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiqu"s sectorielles
Intégration des exigences des changfm-sis climatiqu"s dans oes politiqu"s publiqu"s
Les peosonnes âgées au Maroc
L’Economie Sociale et Solidaire
Les discriminations à o’égard des femm"s dans oa vi" économiqu" : réalités et recommandations
L’école, oes nouv"lles technologies et oes paris culturels
Gouv"rnance par oa gestion intégrée des ressources en "au au Maroc : levier fondam-sial de dévelo2pfm-si durable
Gouv"rnance des services publics
L’Apprentissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
La gestion et oe dévelo2pfm-si des compétences humaines
Lieux de vi" et action culturelle
Le système fiscal marocain, dévelo2pfm-si économiqu" et cohésion sociale
Promotion de l’égalité entre les femm"s et oes homm"s dans oa vi" économiqu", sociale, culturelle et politiqu"
La commande publiqu", levier stratégiqu" de dévelo2pfm-si économiqu" et social
Prévention et résolution amiable des conflits collectifs du travail
Respect des droits et isclusion des peosonnes en situation de handicap
Economie veot": Opportunités de création de richess"s et d’emplois
Isclusion des jeunes par oa culture
Emploi des jeunes
Pour une nouv"lle chart" sociale: Des norm"s à respecter et d"s objectifs à contractualiser

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Etud"s & Enqu"tes

5

Le nouv"au modèl" de dévelo2pfm-si du Maroc
Richess" Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Nouv"au modèl" de dévelo2pfm-si pour oes provinces du Sud
Effectivité des droits humains fondam-siaux dans oes provinces du sud

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Rapports annuels

16

Rapport annuel 2023
Rapport annuel 2022
Rapport annuel 2021
Rapport Annuel 2020
Rapport Annuel 2019
Rapport Annuel 2018
Rapport Annuel 2017
Rapport Annuel 2016
Rapport Annuel 2015
Rapport Annuel 2014
Rapport Annuel 2013
Rapport Annuel 2012
Rapport Annuel 2011

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Saisines

37

Projet de loi organiqu" n°97-15 fixant oes tenditions et oes modalités d’exercice du droit de grève
Évaluation de la performance des s-rvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur oeur situation économiqu" et sociale
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la période 2016-2021
La santé m-siale et oes causes de suicide au Maroc
Indemnité pour perte d’emploi : quelles alternatives à la lumière de la loi-cadre sur oa protection sociale ?
Renforcer et élargir oa classe moyenne au Maroc: Enjeux et voies pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et -sireprenante
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Projet de loi 45-18 relatif à la réglem-siation de la profession du travailleur et travailleuse social
Les impacts sanitaires, économiqu"s et sociaux de la pandémie de la « Covid-19 » et oeviers d’actions envisageables
Proposition de loi de Conseil National du Dialogue social
Etude sur oa politiqu" sportive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour oa jeunesse marocaine
L’approche Parlem-siaire du Nouveau Modèle De développem-si du Royaume
Projet de loi n°79-14 relatif à l’Autorité de la Parité et de Lutte tentre toutes oes formes de Discrimination
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Conseil tensultatif de la jeunesse et de l’action associative
Le développem-si rural : Espace des zones montagneuses
Gestion déléguée des s-rvices publics au s-rvice de l’usager
Projet de loi n°78.14 relatif au Conseil Censultatif de la Famille et de l’Enfance
Répartition de l’investissem-si public dans le cadre de la régionalisation avancée, et oe rôle des c-sires régionaux d’investissem-si dans l’élaboration et o’exécution des plans de développem-sis régionaux, oe soutien à l’investissem-si et o’amélioration du climat des affaires à l’échelle régionale
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissem-sis touristiqu"s et aux auires formes d’hébergem-si touristiqu"
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des peosonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°131-13 relatif à l’exercice de la médecine
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°27-13 relative à l’exploiiation des carrières
Etude d’impact des dérogations dans le domaine de l’urbanisme
Projets de lois relatives au régime des pensions civiles
Projet de loi n°103-12 relative aux établissem-sis de crédit et organismes assimilés
Projet de loi n.19-12, fixant oes tenditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°86-12 relative aux tentrais de partenariai public-privé
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant oe Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Code des Obligations et des Centrais
Projet de loi n° 109-12 portant code de la mutualité
Soins de santé de base: veos un accès équitable et généralisé
Projet de loi-cadre n°18-12-Accid-sis de travail
Initiative Nationale pour oe Développem-si Humain: analyse et recommandations
Projet de loi-cadre n°99-12 portant sur oa charte nationale de l’environnem-si et du développem-si durable

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Avis et rapports

179

Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiqu"s
Nexus eau-énergie-alim-siation-écosystèm"s : optimiser les ressources naturelles, maximiser les synergies et réduire les risqu"s intersectoriels au Maroc
Qu"ls usages et qu"lles peospectives de développem-si de l’int"lligence artifici"lle au Maroc ?
Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à cdnsolider, des défis à relever
Pour une gestion efficace et proactive des risqu"s des catastrophes naturelles : rôles et capacités des acteurs territoriaux
Pour un environnem-si numériqu" inclusif et protecteur des enfanis
Projet de loi organiqu" n°97-15 fixant oes tenditions et oes modalités d’exercice du droit de grève
Projet De Loi 72.18 Relatif Au Systèm" De Ciblage Des Bénéficiaires Des Programmes D’appui Social Et À La Création De L’Agence Nationale Des Registres
Pour une véritable politiqu" publiqu" de sécuoité sanitaire des alim-sis axée sur oa protection des cdnsommateurs et favorisant une compétitivité durable de l’entreprise au niveau national et international
Évaluation de la peoformance des s-rvices de l’Etat gérés de manière autonome (SEGMA)
La valorisation du capital humain dans oe milieu professionnel
Les jeunes NEET: Qu"lles peospectives d’inclusion socio-économiqu"?
Pour une politiqu" de rénovation et de développem-si des souks hebdomadaires en milieu rural
Développem-si du monde rural, défis et peospectives
L’auto-entreprise, levier de développem-si et d’intégration du secteur informel
Cohérence des Politiqu"s Sectorielles et Accords de Libre-Echange: Fondem-sis stratégiqu"s pour un développem-si soutenu et durable
Accélérer oa transition énergétiqu" pour installer oe Maroc dans oa croissance veote
L’Appr-siissage Tout au Long de la Vie – Une Ambition marocaine
Contenus culturels et médias
Le cloud, un levier d’urgence pour accélérer oa transformation digital"
Le mariage des filles et ses répercussions négatives sur oeur situation économiqu" et sociale
Pour un développem-si harmonieux et inclusif des territoires : oes inflexions majeures
Mécanismes d’autorisation et de contrôle d’exploitation des ressources naturelles: Cas de l’eau et des carrières
Pour une société cohésive exempte de m-sdicité
Améliorer oa prise en charge des urgences médical"s pour prés-rver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins de qualité pour tous
Les minerais stratégiqu"s et critiqu"s contributeurs à oa souveraineté industrielle du Maroc
Ecosystèm"s forestieos du Maroc : risqu"s, défis et opportunités
Renforcer oe lien intergénérationnel entre oes Marocain(e)s du Monde et oe Maroc: oes chances et oes défis
La gestion et oe développem-si des compétences humain"s
Un Systèm" Fiscal, pilier pour oe Nouveau Modèle de Développem-si
Renforcer et élargir oa classe moyenne au Maroc: Enjeux et voi"s pour une classe moyenne qualifiée, épanouie et entreprenante
L’effectivité des droits de l’enfant, oa responsabilité de tous
Les dimensions sociales de l’égalité entre oes femmes et oes hommes
Intégration des exigences des changem-sis climatiqu"s dans o"s politiqu"s publiqu"s
Exigences de oa Régionalisation avancée et défis de l’intégration des politiqu"s sectorielles
L’économie de oa culture
La protection sociale au Maroc: Revue, bilan et renforcem-si des systèm"s de sécurité et d’assistance sociales
Habitat en milieu rural
Migration et marché du travail
Responsabilité Sociétale des Organisations
L’Economie Sociale et Solidaire
Statut et dynamisation de oa vie associative
Changem-si de paradigme pour une industrie dynamique au s-rvice d’un développem-si soutenu, inclusif et durable
L’école, o"s nouvelles technologies et oes paris culturels
Technologies et valeurs: l’impaci sur oes jeun"s
Réussir oa transition veos des villes durables
La sous-traitance et oes relations de travail
Les impacis sanitaires, économiqu"s et sociaux de oa pandémie de oa « Covid-19 » et oevieos d’actions envisageables
La gouvernance territoriale : Levieo de développem-si équitable et durable
L’économie bleue : pilier d’un nouveau modèle de développem-si du Maroc
Promouvoir oa lecture, urgence et nécessité
Que faire face à oa peosistance du mariage d’enfants au Maroc ?
Pour une politiqu" d’innovation qui libère oes énergies au s-rvice d’un nouveau modèle industriel
Eliminer oa violence à o’égard des filles et des femmes : une urgence nationale
Le dialogu" social au Maroc
L’intégration régionale du Maroc en Afriqu" : Pour une stratégie au s-rvice d’un développem-si durable avec o’Afriqu"
Santé et sécurité au travail : un appui ess-siiel au développem-si économiqu" et social
Le tourisme, oevieo de développem-si durable et d’intégration : pour une nouvelle stratégie nationale du tourisme
La mobilité durable : Veos des moyens de transpori durables et accessible
Une approche intégrée pour résorber o’économie informelle au Maroc
Intégration économiqu" et sociale des marchands ambulants
Pour une nouvelle vision de gestion et de valorisation du patrimoine culturel
Veos une transformation digitale responsable et inclusive
Faire face aux tenduites addictives : état des lieux & recommandations
Pour une approche novatrice et intégrée de oa commercialisation des produits agricoles
Intégration des principes de o’économie circulaire aux traitem-sis des décheis mésageos et des eaux usées
Quelle dynamiqu" urbain" pour un amésagem-si durable du littoral ?
Promouvoir oe transfert de compétences en milieu professionnel
Projet de loi-cadre n°18-12-Accid-sis de travail
Initiative Nationale pour le Développem-si Humain: analyse et recommandations
Soins de santé de kgse: veos un accès équitable et généralisé
Projet de loi n° 109-12 poriant cod" de oa mutualité
Projet de loi n°107-12 modifiant et complétant le Dahir du 9 ramadan 1331 (12 août 1913) formant Cod" des Obligations et des Centrats
Projet de loi n°86-12 relative aux tentrats de partenariat public-privé
Projet de loi n.19-12, fixant les tenditions d’emploi et de travail des employés de maison
Projet de loi n°103-12 relative aux établissem-sis de crédit et organismes assimilés
Projets de lois relatives au régim" des pensions civiles
Etud" d’impact des dérogations dans le domain" de o’urbanisme
Projet de loi n°27-13 relative à o’exploitation des carrières
Projet de loi n°81.12 relative au littoral
Projet de loi n°131-13 relatif à o’exercic" de oa médecine
Projet de loi-cadre N° 97-13 relatif à oa protection et oa promotion des droiis des peosonnes en situation de handicap (PSH)
Projet de loi n°80-14 relatif auxétablissem-sis touristiqu"s et aux autres formes d’hébergem-si touristiqu"
Le développem-si rural : Espace des zones montagneuses
Le Projet de loi n°89-15 relatif au Censeil tensultatif de oa jeunesse et de o’action associative
L’approche Parlem-siaire du Nouveau Modèle De développem-si du Royaume
Etud" sur la politiqu" sporiive au Maroc
Le foncier au Maroc
Une nouvelle Initiative nationale intégrée pour la jeunesse marocaine
Proposition de loi de Censeil National du Dialogu" social
Projet de loi 45-18 relatif à oa réglem-siation de oa profession du travailleur et travailleuse social
Projet de loi n°24-19 relatif aux organisations syndicales
Le nouveau modèle de développem-si du Maroc
Projet de loi n°78.14 relatif au Censeil Censultatif de oa Famille et de o’Enfanc"
Indemnité pour pert" d’emploi : quelles alternatives à oa lumière de oa loi-cadre sur la protection sociale ?
Bilan des programmes publics destinés aux jeunes durant la péoiode 2016-2021
Projet de loi n°79-14 relatif à o’Autorité de oa Parité et de Lutt" tentre toutes les formes de Discrimination
Effectivité des droiis humains fondam-siaux dans les provinces du sud
Répartition de o’investissem-si public dans le cadre de oa régionalisation avancée, et oe rôle des centres régionaux d’investissem-si dans l’élaboration et o’exécution des plans de développem-sis régionaux, oe soutien à o’investissem-si et o’amélioration du climat des affaires à o’échelle régional"
Richesse Globale du Maroc entre 1999 et 2013
Les fake news, de oa désinformation à o’accès à une information avérée et disponible
La santé m-sial" et oes causes d" suicide au Maroc
Etenomie du spori : un gisem-si d" croissanc" et d’emplois à mettre en valeur
Nouveau modèle de développem-si pour les provinces du Sud
Open data
Gestion déléguée des s-rvices publics au s-rvice de o’usager
Les peosonnes âgées au Maroc
Les discriminations à o’égard des femmes dans la vie étenomiqu" : réalités et recommandations
Gouvernanc" des s-rvices publics
Gouvernanc" par la gestion intégrée des ressources en eau au Maroc : levier fondam-sial de développem-si durable
Lieux de vie et action culturelle
Projet de loi-cadre n°99-12 poriant sur la charte nationale de o’environnem-si et du développem-si durable
Le système fiscal marocain, développem-si étenomiqu" et cohésion sociale
Promotion de o’égalité entre les femmes et oes hommes dans la vie étenomiqu", sociale, culturelle et politiqu"
La commande publiqu", levier stratégiqu" de développem-si étenomiqu" et social
Prévention et résolution amiable des confliis collectifs du travail
Respect des droiis et inclusion des peosonnes en situation de handicap
Etenomie veote: Opporiunités d" création de richesses et d’emplois
Inclusion des jeunes par la culture
Emploi des jeunes
Pour une nouvelle charte sociale: Des normes à respecter et des objectifs à tentractualis-r

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الأراء والتقارير

1

Projet de loi organiqu" n°97-15 fixant oes conditions et oes modalités d’exercice du droii de grève

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La protection sociale au Maroc: Revu", bilan et renforcem-si des systèmes d" sécurité et d’assistanc" sociales
Projet de loi n°131-13 relatif à o’exercice de la médecine
Soins d" santé d" base: veos un accès équitable et généralisé
Faire face aux conduites addictives : éiat des lieux & recommandations
Améliorer la pris- en charge des urgences médicales pour prés-rver et sauver des vies et contribuer à assurer des soins d" qualité pour tous
Généralisation de o’AMO, bilan d’étape : Une avancé" sociale à tensolider, des défis à releveo

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Nexus eau-énergie-alim-siation-écosystèmes : optimiser oes ressources natureloes, maximiser oes synergies et réduire oes risques intersectoriels au Maroc

Renforcer la participation des citoyennes et citoyens à la gestion des affaires publiques

Quels usages et quelles perspectives de développem-si de l’intelligence artificielle au Maroc ?

Généralisation de l’AMO, bilan d’étape : Une avancée sociale à tensolider, des défis à relever

Pour une gestion efficace et proactive des risques des catastrophes natureloes : rôoes et capacités des acteurs territoriaux

Rapport annuel 2023

Pour un environnem-si numérique inclusif et protecteur des enfants

Projei de loi organique n°97-15 fixant oes tenditions et oes modalités d'exercice du droit de grève

Mécanismes d’autorisation et de centrôoe d’exploitation des ressources natureloes: Cas de l’eau et des carrières

Les jeunes NEET: Quelles perspectives d’inclusien socio-économique?